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Police générale. - Demandes de renseignements : correspondance (1834-1879). Etrangers, inscriptions et naturalisation : registres d'immatriculation, correspondance (1890-1958). Passeports à l'intérieur et d'indigent : correspondance, titres (1812-1862). Condamnés libérés : correspondance (1830-1917). Changement de domicile : certificats, fiches de déclaration (1832-1920).

E dpt 400/2 J 1 , 1812-1958  
Contexte :
Archives communales du département des Vosges (Lorraine, France) (fonds d'archives)
R. > Rollainville.

L'affaire de la commune de Sartrouville.

153-155, Arch 0057/141 , 1990-1991  

Procès, accusation pour discrimination : discours devant le tribunal correctionnel de Paris, témoignages, déclarations, citations directes, conclusions de l'audience, actes de condamnation, dossier de presse, revues de presse, correspondance (juin 1990 à juillet 1991).

Contexte :
Bouziri, Saïd (fonds d'archives)
Dossiers thématiques, documentation, publications. > Luttes, discriminations, expulsions.

Arrestation des émigrés (1791). Déclaration des biens d'émigrés et d'établissements religieux (an II). Registre civique (1806). Passeports (1807-1872). Dossiers de demande d'émigration en Algérie (1849-1851). Certificats d'immigration (1878). Surveillance de condamnés libérés (1823). Certificats de bonne vie et mœurs et de résidence (1866-1872). Dossiers de réhabilitation (1895).

E dpt 159/35 , 1791-1895  
Contexte :
Archives communales du département des Vosges (Lorraine, France) (fonds d'archives)
D. > Dounoux.