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Licences et permis

F12/2026-2028, 2046, 2048, 2051, 2058, 2071, 2108, 2110, 2111, 2115, 2119, 2158-2174 , 1809-1814  

Navires américains (1809-1814) ; états des permis ottomans et barbaresques, notamment à Marseille (1810-1813) ; licences à créer pour l'Espagne (1810-1814) ; licence accordée à Mohamed Ali Pacha du Caire (1811-1813) ; délivrance par ports (1810-1813).

Contexte :
Ministère du Commerce et de l'Artisanat. Ministère de l'Industrie (fonds d'archives)
Tous services > Commerce extérieur et maritime, douanes, navigation

Nationalités.

9 R 61 , 1914-1919  

Ottomans (Turcs).

Contexte :
Départements de la région Bretagne (fonds d'archives)
Pouvoirs, administrations et établissements locaux > Départements > Administrations préfectorales > Préfecture du Finistère > Tous services (cabinet et directions) > Affaires militaires, organismes en temps de guerre > Camp des prisonniers et internés civils

[…] transport du corps du comte de Fersen traversant le département (1838) ; statistiques sur le nombre de passagers allant aux Amériques (1840) ; trafic d'hommes de couleur pour les colonies des Antilles (1843) ; surveillance et arrestation d'un homme de couleur tenu en esclavage (1838). - Capitulation de la Pologne (1831) ; réfugiés polonais proscrits de Cracovie (1834-1836). - Espagne : expédition de fusils pour la reine Marie-Christine d'Espagne contre les carlistes (1836).

1 M 579 , 1831-1843  
Contexte :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur, France) (fonds d'archives)
Pouvoirs, administrations, juridictions et établissements locaux. > Administrations déconcentrées dans les départements. > Administrations préfectorales. > Préfecture des Bouches-du-Rhône. > Administration générale. > Correspondance générale, opinion publique, voyages officiels et privés (du Consulat au Second Empire).