<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives départementales de la Creuse (Nouvelle-Aquitaine, France) (fonds d'archives)

Série M.

Police.

Sureté générale-police judiciaire.

Passeports.

• Passeports et visas : instructions ; circulaires (1915-1940) ; affaires particulières (1917-1939) ; délivrance de visas aller et retour pour l'Italie ; affaires particulières (1939-1940).

Nomades et ambulants.

• Interdits de séjour.

• Nomades : recherches pour remise du carnet anthropométrique (1936-1940) ; instructions ; affaires diverses (1922-1940).

Anarchistes.

• Anarchistes : répertoire des anarchistes dangereux signalés par le ministère de l'Intérieur (fin XIXè-début XXe siècles) ; mouvement anarchiste et antimilitariste, brochures (1935) ; dossiers individuels, ordre alphabétique (1897-1914) ; rapports et affaires diverses (1894-1923).

• Affaires diverses : [...] instructions télégraphiques du ministère de l'Intérieur sur la saisie dans les bureaux des postes des enveloppes en provenance d'Angleterre et contenant la déclaration de Casério Santo, imprimée en placard.

• Etats signalétiques diffusés par le ministère de l'Intérieur (direction de la sûreté générale) mentionnant «les anarchistes dont la trace a été retrouvée mais qui, en raison de leurs habitudes de déplacement, échappent fréquemment à la surveillance...».

• Instructions ; circulaires ; affaires diverses.

• Anarchistes étrangers : états signalétiques des anarchistes expulsés de France (1894-1906) ; états signalétiques confidentiels des anarchistes non expulsés résidant hors de France (1894-1907).

• Anarchistes en résidence dans la Creuse : notices ; correspondance ; anarchistes recherchés.

Suspects.

• Menées terroristes : documents généraux (1937-1940) ; attentats ; divers (1929-1939) ; listes des suspects (1937-1939).

Contre-espionnage surveillance du territoire.

• Instructions ; documents généraux.

• Surveillance du territoire à l'occasion de voyages de personnages officiels.

Surveillance des étrangers.

• Contrôle général : statistique des internés.

• Réfugiés politiques. - Espagnols carlistes.

• Immigration agricole : recensement des propriétés possédées ou louées par des étrangers (1924-1927). - Recherche sur les étrangers dans l'agriculture française par Jean Dutheil, professeur au lycée de Guéret : demande d'autorisation de consultation des documents (1937).

• Affaires diverses : étrangers autorisés à résider en Creuse ; engagement dans la Légion étrangère ; mariages de Françaises avec des étrangers (1918-1924) ; étrangers en résidence à Guéret (1940).

• Recensement : listes des étrangers ayant fait viser leurs certificats d'immatriculation pour cause de changement de résidence ou étant décédés (1918-1920) ; statistiques diverses (1916-1922).

• Cartes de commerçants : instructions.

• Recensement : dénombrement des sujets allemands et austro-hongrois (1881) ; état nominatif par nationalité des étrangers qui ont satisfait à la formalité de déclaration de résidence en conformité des décrets des 2 et 27 octobre 1888 ; affaires diverses (1911-1915).

• Débiteurs envers le Trésor : états signalétiques ; affaires particulières.

• Réfugiés politiques. - Recensement des Polonais de 17 à 45 ans : instructions ; affaires particulières (1939-1940) ; Polonais susceptibles d'être dénaturalisés (1938).

• Recensement : statistiques diverses : états communaux.

• Administration, divers (1914-1918). Dépôt des évacués austro-allemands du séminaire d'Ajain : règlement intérieur du camp (16 janvier 1915).

• Réfugiés politiques : secours.

• Expulsés : états signalétiques des étrangers expulsés de France.

• Prisonniers de guerre ou civils allemands du camp d'Ajain. Camp de la Courtine : état nominatif des étrangers internés (1914-1918) ; sujets allemands décédés au camp (1915-1916).

• Contrôle général : affaires particulières : permis de séjour.

• Contrôle général : télégrammes émanant d'étrangers.

• Contrôle général : procès-verbaux de la commission de contrôle des étrangers.

• Contrôle général : renseignements demandés par les consuls.

• Contrôle général : fiches de renseignements ; procès-verbaux (1940) ; correspondance relative au fichier des étrangers.

• Réfugiés politiques. - Immigration chinoise et annamite : instructions.

• Recherchés ou refoulés : états.

• Instructions.

• Protégés français de l'Afrique du Nord : instructions (1934-1940) ; assistance aux indigènes ; rapatriement des Marocains (1927-1938).

• Contrôle général : circulation : passeports (1939-1940) ; étrangers sortis de France (1939-1941).

• Contrôle général : déplacements des Ottomans et des protégés spéciaux du Levant (ressortissants du Liban et de la Syrie placés sous mandat français) ; comité national polonais ; travailleurs militaires russes [...] application de l'accord de Berne ; police des hôtels ; circulation des étrangers dans la zone des armées.

• Etrangers travaillant dans la radioélectricité : notices de renseignements.

• Réfugiés politiques. - Sarrois : instructions ; correspondance.

• Contrôle général : états numériques des étrangers contrôlés par la gendarmerie ; procès-verbaux ; rapports.

• Réfugiés politiques. - Polonais : instructions ; correspondance ; secours ; affaires diverses (contrôle des réfugiés, exercices 1847-1876 et naturalisations, s.d.).

• Réfugiés politiques. - Recensement des Tchécoslovaques de 18 à 50 ans : instructions ; affaires particulières.

• Expulsés : instructions ; affaires particulières.

• Recensement : registre des étrangers existant et inscrits par nationalité depuis le 1er janvier 1916.

• Recensement : travailleurs indigènes (1925) ; Algériens et indigènes de l'Afrique Occidentale française (AOF) résidant en Creuse (1923-1924) ; indigènes nord-africains (1932-1939).

• Recensement : instructions ; correspondance (1848-1938) ; état du mouvement des étrangers dans les arrondissements de Bourganeuf et de Boussac (1842).

• Contrôle général : carte d'identité.

• Prisonniers de guerre ou civils allemands du camp d'Ajain : visite médicale par une commission médicale franco-suisse en vue de leur internement en Suisse pour raison de santé précaire.

• Contrôle général : venue d'étrangers à l'occasion de l'exposition internationale.

• Mariage ; engagement ; comités de protection des femmes immigrantes ; évacués du Haut-Rhin ; passeports pour le plébiscite de la Sarre.

• Réfugiés politiques. - Allemands (réfugiés politiques) : affaires particulières.

• Concentrés ou astreints à résidence : dossiers individuels.

• Contrôle général : étrangers suspects : recherches.

• Réfugiés politiques. - Recensement des Russes et Arméniens.

• Sans nationalité : apatrides.

• Contrôle général : camp d'Ajain : internés en provenance du camp d'Aurec-sur-Loire (Haute-Loire) ; objets ayant appartenu à des internés.

• Recensement : statistique des étrangers de moins de 17 ans ; de 17 à 48 ans ; de plus de 48 ans.

• Contrôle général : instructions.

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Réfugiés espagnols.

• Réfugiés : instructions.

• Hébergement : camps de Pionnat, Clocher (commune de Saint-Sulpice-le-Guéretois), Bosmoreau-les-Mines.

• Statistiques diverses.

• Recherches dans l'intérêt des familles.

• Enfants espagnols.

• Réfugiés espagnols des camps d'Ajain, de Pionnat, de Lavaveix-les-Mines, d'Argelès-sur-Mer : lettres des réfugiés adressées au préfet de la Creuse en vue d'obtenir d'éventuels transferts.

• Etat général des réfugiés : listes par commune.

• Réfugiés politiques bénéficiaires du droit d'asile.

• Accueil et hébergement : comité des réfugiés ; constitution ; procès-verbaux.

• Surveillance sanitaire.

• Réfugiés autorisés à travailler ; main-d'œuvre.

• Rapatriement.

• Affaires diverses.

Affaires diverses.

• Réfugiés étrangers : instructions.

• Réfugiés politiques bénéficiaires du droit d'asile.

• Réfugiés de toutes nationalités évacués de Belgique, Hollande et Luxembourg, contrôlés du 27 au 31 mai 1940 : listes.

• Etrangers réfugiés politiques et confessionnels : états mensuels.

• Etrangers évacués de Hollande, Belgique et Luxembourg : instructions.

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Sureté générale-police judiciaire.