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E dpt 309/2
J 1
,
1790-an VII
Procès-verbaux de police et de gendarmerie.
1 I 9
,
1790-1871
Délibérations du conseil municipal (1790-1821) ; au verso, délivrance de passeports et certificats (1807-1809).
1 Mi 535 1 D
1
,
1790-1809
Police générale : service des réfugiés (1916-1925).
58 E suppl.
53
,
1790-1925
Immatriculation des étrangers (1905-1915).
E
194/8
,
1790-1921
Passeports (1790-1812) […] ; étrangers (Anglais) (an VI-1811).
1 I 2
,
1790-1812
Police de la navigation
F12/1645
,
1790-1811
[...] naturalisation des navires ; lazaret et quarantaine.
Police : [...] étrangers (1872-1937).
5 E
434/38
,
1790-1943
Législation du travail.
6 F
1
,
1790-1961
Affaires militaires : surveillance des frontières, émigrés, suspects, prêtres réfractaires, déserteurs étrangers.
H
1
,
1790-1800
Immatriculation des étrangers (1905-1915).
E
194/8
,
1790-1921
Papiers et lettres relatifs à la succession de diverses personnes admises ou mortes à l'hôpital civil et militaire, parmi lesquels on trouve une lettre espagnole et deux lettres en caractères arabes ou turcs avec la traduction française (32 pages papiers).
H 1
,
1790-1874
Etats des sommes payées aux voyageurs et réfugiés indigents.
2 Q
1
,
1790-1859
Registre des passeports (1790-1810, 1800-1833) ; passeports (1806-1878).
3127 I
10
,
1790-1878
Naturalisations et admissions à domicile : certificats domiciliaires, naturalisations.
4 E
1-2
,
1790-1814