Prisonniers anglais, espagnols, russes, autrichiens, prussiens... : instructions ; règlements sur la répartition, la police, la tenue et le traitement. Convois, déplacements, subsistance, surveillance, emploi, déplacement des dépôts : états, rapports, correspondance. Déclarations et renseignements sur ceux qui désirent se fixer en France.

• Cote :

  8 R 1-2

• Date :

  an IX-1816