Organisation de l'armée

• Cote :

  2 R

• Présentation du contenu :

  Les registres des jugements et les dossiers de procédure des conseils de guerre de Perpignan et de l'armée des Pyrénées (Barcelone) pour les trente premières années du XIXe siècle (périodes du Consulat, de l'Empire et de la Restauration) sont conservés aux Archives départementales de la Haute-Garonne (ces deux juridictions militaires faisant alors partie de la 10e division militaire de Toulouse). Pour les périodes postérieures, quelques dossiers de procédure du conseil de guerre de la région militaire de Toulouse (devenue 12e région sous la Monarchie de Juillet et la IIe République) se trouvent aux Archives départementales de la Gironde, où sont regroupés les documents (jugements et procédures) des conseils de guerre des régions militaires de Bordeaux-Bayonne-la Rochelle, Limoges et Montpellier pour toute la première moitié du XIXe siècle. Cf. également un dossier sur la Compagnie municipale de Barcelone, dissoute à Perpignan le 10 septembre 1814, aux Archives départementales de Tarn-et-Garonne (7 R 1).