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Archives départementales des Pyrénées-Orientales (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série M.

Police

Sûreté générale.

Etrangers : Déclarations de résidence.

• Etrangers en France, déclaration de résidence en conformité des décrets des 2 et 27 octobre 1888 : instructions et correspondance.

• Etrangers en France, déclaration de résidence en conformité des décrets des 2 et 27 octobre 1888 : états nominatifs mensuels par communes.

• Etrangers résidant dans le département, dénombrement : états récapitulatifs semestriels par communes.

• Etrangers résidents et étrangers décédés ou ayant quitté le département, dénombrement : états mensuels par communes.

• Etrangers, cartes d'identité délivrées: répertoire alphabétique.

• Espagnols résidant à Perpignan depuis 1806 : répertoire chronologique avec index.

• Espagnols, déclaration de résidence : état nominatif pour le département.

• Espagnols résidant dans le département, immatriculation en application de la convention franco-espagnole de 1862 : états nominatifs par communes.

• Espagnols résidant dans le département, demande d'autorisation de résidence : dossiers individuels.

• Espagnols insoumis ou déserteurs résidant dans le département et éloignés de la frontière : pétition des maires, états et correspondance.

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Etrangers : Déclarations de résidence.