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Archives départementales de Moselle (Grand-Est, France) (fonds d'archives)

Série M.

2e section (Période 1918-1940).

Travail.

• Main-d'œuvre étrangère : instructions.

• Contrôle de la main-d'œuvre : statistiques des ouvriers français et étrangers occupés dans les entreprises industrielles et commerciales.

• Protection de la main-d'œuvre nationale : instructions, application de la loi du 10 août 1932 dans divers secteurs industriels ; infractions ; dérogations.

• Ouvriers étrangers domiciliés au Luxembourg et travaillant dans les mines de fer de la Moselle : contrôle ; rapports.

• Artistes et musiciens étrangers : autorisations de travail ; application de la loi du 10 août 1932 sur la protection de la main-d'œuvre nationale.

• Main-d'œuvre étrangère, en particulier allemande italienne, polonaise : correspondance ; contrôle.

• Main-d'œuvre étrangère : demandes d'emploi de diverses entreprises.

• Main-d'œuvre étrangère : emploi de bûcherons de nationalités allemande et polonaise dans les forêts domaniales, communales et particulières.

• Main-d'œuvre étrangère : enregistrement des dossiers de visas défavorables.

• Main-d'œuvre féminine étrangère employée en agriculture : recensement nominatif par communes (questionnaires communaux par arrondissements).

• Rapatriement de la main-d'œuvre étrangère : instructions ; correspondance.

• Rapatriement de la main-d'œuvre étrangère : états hebdomadaires des réquisitions délivrées (bons de transport), établis selon une circulaire du 4 mars 1931.

• Rapatriement de la main-d'œuvre étrangère : demandes de réquisitions de transport gratuit (attestations des consulats ; listes nominatives fournies par les sociétés industrielles).

• Main-d'œuvre nord-africaine : rapports et statistiques, rapatriement (1927-1939) ; main-d'œuvre originaire des colonies françaises (1926).

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Travail.

Cote :
310 M