<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

Des ressources pour l'histoire de l'immigration

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Plan de classement

Archives départementales de la Vienne (Nouvelle-Aquitaine, France) (fonds d'archives)

Série M.

Police générale.

Versements postérieurs.

• Contrôle des étrangers dans le département : déclarations, listes, fiches.

• Situations semestrielles des étrangers.

• Etrangers expulsés de France (bordereaux signalétiques).

• Naturalisations.

• Etrangers, affaires diverses.

• Passeports : instructions, enregistrements divers.

• Circulaires relatives aux réfugiés.

• Etrangers naturalisés : surveillance des étrangers pendant la guerre.

• Passeports pour l'étranger.

• Etrangers, décret du 2 avril 1917 : instructions, correspondance, recherches, cartes d'identité.

• Etrangers : fiches individuelles.

• Etrangers : mouvement.

• Etrangers : affaires diverses.

• Etrangers : travailleurs, statistiques.

• Passeports, dossiers individuels : initiale L.

• Passeports, dossiers individuels : initiale M.

• Notices de forains et nomades.

• Etats signalétiques des étrangers expulsés de France.

• Etrangers, affaires diverses.

• Etats signalétiques des étrangers expulsés de France.

• Etrangers : visas des certificats d'immatriculation et états nominatifs.

• Etrangers : affaires diverses.

• Expulsions d'étrangers.

• Naturalisations.

• Statistique des étrangers.

• Statistique de l'immigration étrangère.

• Interdiction de séjour.

• Statistique des étrangers.

• Etrangers, affaires diverses (s.d.).

• Forains et nomades, correspondance.

• Statistique des étrangers.

• Etrangers : accusés de réception et dossiers.

• Etrangers : affaires diverses.

• Etats signalétiques des expulsés.

• Etrangers (1919-1930).

• Etrangers, correspondance, affaires diverses.

• Etrangers expulsés, bulletins.

• Interdictions de séjour.

• Etrangers.

Réfugiés espagnols.

• Recensement des enfants espagnols dans le département, correspondance ; états nominatifs, par centre, des réfugiés espagnols au 17 juillet 1939.

• Instructions.

• Correspondance diverse (1939-1940) ; travail (1937-1940).

• Correspondance.

• Rapatriement.

• Règlement des dépenses.

• Correspondance, hébergement, rapatriement, comité d'entraide franco-espagnol.

• Liste des réfugiés à surveiller, comité d'entraide, correspondance, statistiques.

• Règlement des dépenses.

• Fiches individuelles.

• Rapprochement des familles, hébergement.

• Fiches individuelles.

• Correspondance avec le ministère.

• Regroupement des familles.

• Correspondance.

• Correspondance avec le ministère.

• Fiches individuelles.

• Frais d'hébergement.

• Mutations, refoulements.

• Dossiers individuels.

• Bons de commande de divers produits alimentaires.

• Dossiers d'hospitalisation.

• Liste des réfugiés recherchés par leur famille et correspondance.

• Demandes de rapatriement.

• Etrangers, réponses aux maires au sujet de cartes d'identité non délivrées aux étrangers.

• Réfugiés : recommandations.

• Contrôle des réfugiés.

• Visas de passeports pour étrangers.

• Réfugiés espagnols : listes ; dépenses ; personnel des centres ; dissolution des centres ; location d'immeubles à Poitiers.

• Naturalisations : correspondance.

• Correspondance diverse, étrangers.

• Correspondance diverse, ministère étranger.

• Naturalisations : correspondance.

• Naturalisations : dossiers annulés ou envoyés à d'autres départements.

• Etrangers expulsés, correspondance.

• Régularisation de la situation des étrangers dans le département.

• Etat nominatif des étrangers résidant dans la Vienne.

• Réfugiés : correspondance, allocations, rapports, départs.

• Etrangers : registres d'inscription des dossiers (12 registres).

• Etrangers, réfugiés sarrois : listes, placement, hébergement, plébiscite de la Sarre.

• Réfugiés des brigades internationales : listes et statistiques.

• Etrangers recherchés : instructions ; débiteurs envers le Trésor.

• Etrangers : correspondance consulaire.

• Naturalisations accordées.

• Naturalisations accordées, correspondance diverse.

• Passeports et visas : instructions et registres.

• Police des étrangers : instructions.

• Apatrides : circulaires, recensement.

• Etrangers : correspondance diverse.

• Etrangers : délivrance des cartes d'identité, enregistrement des demandes.

• Etrangers : statistiques.

• Divers : [...] extraditions d'étrangers, instructions, correspondance (1937) ; liste d'étrangers recherchés aux fins d'extradition (1908).

• Etrangers : recensement.

• Naturalisations : instructions.

• Naturalisations : dossiers des naturalisés.

• Réfugiés, états numériques : enquête.

• Réfugiés espagnols : délégations de crédits.

• Etrangers expulsés : instructions et correspondance.

• Réfugiés israélites : réfugiés venant du paquebot Saint-Louis.

• Service des réfugiés : circulaires et instructions ; organisation ; personnel.

• Réfugiés : organisation de la vie des réfugiés.

• Interdits de séjour : recherches.

• Interdits de résidence : demandes de dérogation.

• Etrangers, statistiques : annuelles (correspondance et tableaux récapitulatifs) (1954-1963) ; expulsés et bénéficiaires de sursis (1954-1963) ; arrêtés d'expulsion (1952-1954) ; personnes relevant de l'Organisation du traité de l’Atlantique nord (OTAN) (1954-1961) ; étrangers entrés en France clandestinement ou avec un visa de court séjour et «régularisés» dans le département (1954-1961) ; divers (1954-1961) ; demandes de naturalisation (1946-1961).

• Etrangers : statistiques annuelles (enquêtes auprès des maires).

• Etrangers, statistiques trimestrielles: visas de retour des réfugiés de pays satellites de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques (URSS) et visas de régularisation des Polonais (1957-1961) ; introduction des familles de travailleurs (1954-1961) ; familles entrées en France par leur propres moyens et régularisées (1952-1961).

• Naturalisations : dossiers sans suite (1958-1963) ; rejets (1931-1964).

• Naturalisations : dossiers acceptés.

• Etrangers : états nominatifs des étrangers de passage ou résidant dans la Vienne.

• Naturalisations par mariage et étrangers naturalisés.

• Etrangers : naturalisations, passeports.

• Passeports : correspondance.

• Réfugiés, aide médicale : instructions, correspondance.

• Etrangers sans nationalité et étrangers bénéficiaires du droit d'asile ; recensement : instructions, correspondance, fiches individuelles (1939-1940) ; dénombrement des Espagnols constitués en compagnies de travailleurs (1940).

• Révision des Polonais : instructions, correspondance, procès-verbaux, recensement (1939) [...] ; véhicules automobiles appartenant aux étrangers en provenance de Belgique, des Pays-Bas et du Luxembourg, état et relevé des déclarations (juin 1940).

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Lien permanent :

Versements postérieurs.

Autres données descriptives :
Les liasses M 4/1406 à 1438 doivent ultérieurement être reclassées en série W.