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Archives départementales de la Vienne (Nouvelle-Aquitaine, France) (fonds d'archives)

Série M.

Police générale.

VII - Surveillance des étrangers de passage ou en résidence, naturalisation, espionnage.

• Circulaires et correspondance, contrôles, états de mouvement concernant les étrangers de passage ou en résidence dans le département.

• Circulaires et correspondance, contrôles, états de mouvement concernant les prisonniers de guerre et les otages.

• Etats mensuels du mouvement des étrangers dans le département et dans les arrondissements.

• Echange des laissez-passer provisoires remis aux étrangers à la frontière française contre leurs passeports revêtus du visa du ministre de la Police générale ou de l'Intérieur : dossiers individuels.

• Etats numériques (mensuels puis semestriels) des étrangers résidant (1888-1914) ; relevés du produit annuel du droit de timbre perçu à l'occasion des déclarations de résidence, pour le département et pour les communes, nombre de déclarations reçues (1908-1913).

• Etats nominatifs, par nationalité, des étrangers qui ont fait des déclarations de résidence (1888-1901, 1907).

• Arrondissement de Poitiers, états numériques semestriels des étrangers résidant : 1° pour l'arrondissement ; 2° par commune.

• Arrondissement de Poitiers, déclarations de résidence, départs et décès des étrangers : états nominatifs mensuels et fiches individuelles.

• Arrondissement de Châtellerault, états numériques mensuels, puis semestriels, des étrangers résidant.

• Communes de l'arrondissement de Châtellerault, déclarations de résidence, départs et décès des étrangers (états nominatifs mensuels et fiches individuelles).

• Arrondissement de Civray, états numériques mensuels, puis semestriels, des étrangers résidant, déclarations de résidence, départs et décès : états nominatifs mensuels et fiches individuelles fournis par les communes.

• Arrondissement de Civray, arrondissement de Loudun.

• Arrondissement de Montmorillon, états numériques mensuels, puis semestriels, des étrangers résidant ; déclarations de résidence, départs et décès : états nominatifs mensuels et fiches individuelles fournis par les communes et par la sous-préfecture.

• Expulsion des étrangers : circulaires (1841-1875) ; dossiers d'expulsion (1874-1895).

• Etats signalétiques des étrangers expulsés de France.

• Admission à domicile, naturalisation, réintégration, déclarations d'option : circulaires, correspondance générale ; dossiers individuels.

• Admission à domicile, naturalisation : dossiers individuels (1892-1914) ; demandes rejetées ou dont le résultat n'est pas encore connu (1856-1901).

• Espionnage, attentats contre des établissements militaires, vols d'explosifs : dépêches, rapports, correspondance.

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VII - Surveillance des étrangers de passage ou en résidence, naturalisation, espionnage.