Affaires diverses.

• Cote :

  3 Z 12

• Date :

  1873-1911

• Autres données descriptives :

  [Un jeune Espagnol d'Etsaut ayant manifesté le désir de contracter un engagement dans l'armée française (25 février 1889) ; un détenu de la maison d'arrêt de Caen dont la nationalité est «douteuse» (22 mars-12 avril 1889) ; observations sur la lettre du consul d'Espagne en poste à Oloron-Sainte-Marie, à l'occasion de l'attentat dirigé contre le président de la République (mai 1889) ; notes sur des Espagnols n'ayant pas effectué la déclaration prescrite par le décret du 2 octobre 1888 (mars 1891) ; un soldat espagnol décédé à Mauléon (12 février 1892).]