<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

Des ressources pour l'histoire de l'immigration

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Recherche Actualités Expositions virtuelles

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques (Nouvelle-Aquitaine, France) (fonds d'archives)

Série U.

Tribunaux de première instance.

Tribunal de première Instance de Bayonne - Parquet.

Procès-verbaux, affaires diverses.

• Deuxièmes guerres carlistes : interrogatoire, renseignements, timbre-poste à l'effigie de Don Carlos.

• Séquestres : circulaires et instructions ; déclarations ; registre destiné à constater les opérations de séquestre des divers biens appartenant aux Allemands et aux Autrichiens ; rapports et correspondance ; dossiers individuels.

Partager la ressource
Lien permanent :

Tribunal de première Instance de Bayonne - Parquet.

Cote :
3 U 1