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Archives départementales de Gironde (Nouvelle-Aquitaine, France) (fonds d'archives)

Série R.

Organisation de l'armée et justice militaire - Fonds de la justice militaire.

Registres : 9e division militaire de Montpellier.

• Jugements du conseil de guerre : tous délits.

Liasses : 11e division militaire de Bayonne-Bordeaux.

• Procédure pour assassinat, vol, évasion de prisonniers espagnols, homicide par imprudence.

• Procédure pour complicité d'évasion, insubordination, vol, faux, voies de fait, assassinat d'un prisonnier espagnol.

Liasses : 18e région de corps d'armée, Bordeaux.

• [...] vols de deniers au préjudice d'un militaire par un soldat allemand.

• Espionnage, vagabondage et infraction à l'arrêté de séjour par trois marins allemands ; provocation à la désertion de militaires et infraction à l'arrêté de séjour par un cordonnier espagnol [...], usage de faux certificat par un soldat d'origine allemande engagé volontaire dans la Légion étrangère.

• Dépouillement sur le champ de bataille d'un soldat français mort et vol chez l'habitant par un soldat allemand, prisonnier de guerre ; pillage et dépouillement sur le champ de bataille par un sous-officier allemand ; vols et complicité par deux soldats allemands prisonniers.

• Espionnage : un marin allemand arrêté au début du mois d'août ; un professeur allemand.

• [...] espionnage : commerçant allemand.

• Infraction à la loi sur le séjour des étrangers et espionnage : rentier de Vienne devenu citoyen américain.

• [...] espionnage par un sujet allemand.

Liasses : 9e division militaire de Montpellier.

• Procédures pour vol, propos séditieux, port d'armes contre la France dans la Légion étrangère espagnole.

• Procédures pour vol, assassinat et autres excès, désertion, complicité d'évasion et fausse monnaie : plusieurs procédures concernent les prisonniers de guerre espagnols.

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Organisation de l'armée et justice militaire - Fonds de la justice militaire.

Cote :
2 R