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Archives départementales de la Creuse (Nouvelle-Aquitaine, France) (fonds d'archives)

Série M.

Population.

Naturalisation.

• Acquisition de la nationalité française par mariage ou par option : dossiers individuels.

• Instructions, circulaires.

• Naturalisation et réintégration dans la nationalité française : dossiers individuels, ordre alphabétique (1926-1940) ; demandes diverses (1838-1924) ; états trimestriels (1926-1929).

• Naturalisation et réintégration dans la nationalité française : enquête sur les étrangers ayant obtenu leur naturalisation aux termes de la loi du 10 août 1927.

• Naturalisation et réintégration dans la nationalité française : naturalisation des indigènes d'Indochine : instructions.

• Répudiation de la nationalité française.

• Affaires diverses.

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Naturalisation.