Installation et prestations de serment, affaires générales : registre des fonctionnaires publics.

• Cote :

  1 M 5/2

• Date :

  XIXe s.

• Description physique : Registre.

• Autres données descriptives :

  [Ces états et dates de nomination et d'installation des fonctionnaires municipaux précisent certaines données biographiques, par exemple : p. 20, Jean-François Labassée, né à Cassel en Westphalie, conseiller municipal de Saint-Jean-d'Angély, nommé le 29 août 1809.]