Installation et prestations de serment, affaires générales : registre des commissions et des prestations de serment de fonctionnaires.

• Cote :

  1 M 5/1

• Date :

  an VIII-1848

• Description physique : Registre.

• Autres données descriptives :

  [Contient aussi les délibérations, par exemple : f. 123, ampliation datée du 15 mars 1815 de l'exequatur de Nordings De Witt, consul danois à la résidence de la Rochelle ; f. 121, ampliation datée du 28 décembre 1814 de l'admission à domicile de Joseph Lopez-Carnero, espagnol, âgé de trente sept ans, ex-sous-aide chirurgien, demeurant à la Rochelle.]