Contrôle des réfugiés polonais subventionnés dans le département au 1er janvier 1839 ; états nominatifs des réfugiés espagnols, polonais, pour servir au paiement des secours ; mutations des réfugiés en 1839 ; état des sommes payées au titre de secours aux voyageurs indigents, réfugiés espagnols, munis de passeports et feuilles de route ; service des convois civils.

• Cote :

  4 M 144

• Date :

  1839