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Archives départementales de l'Hérault (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série M.

Etrangers et réfugiés.

Réfugiés étrangers : statistiques.

• Instructions générales.

• Registres d'ordre des mutations des réfugiés polonais, allemands, italiens, espagnols, portugais (avec qualification, âge, lieu de naissance, résidence, subsides, mutations et observations).

• Contrôle général des réfugiés polonais, italiens, espagnols (avec nom, prénoms, âge, position sociale, occupation actuelle, subsides, famille, observations).

• Contrôle général des réfugiés polonais, allemands (mêmes notations) (1848-1855) ; état nominatif des réfugiés polonais, subventionnés en résidence à Montpellier (1866-1873).

• Contrôle nominatif des réfugiés subventionnés dans le département.

• Listes des étudiants étrangers (Italiens, Polonais) inscrits dans les Facultés de Médecine et de Sciences de Montpellier (avec indication de leur position scientifique).

• Travail de révision annuelle de la position des réfugiés étrangers subventionnés en exécution de la circulaire du ministre de l'Intérieur des 10-20 novembre 1836, du 5 mai 1838, de l'article 26 de l'instruction générale du 1er décembre 1840, de l'article 26 de l'instruction générale du 22 juillet 1843, de l'article 15 de l'instruction générale du 1er juin 1848, des circulaires du 25 février 1852 et 4 décembre 1856.

• Etat des sommes payées aux réfugiés étrangers à titre de secours de route, convois et frais hospitaliers, en exécution de la loi du 13 juin 1790.

• Registre comptable pour l'inscription des ouvriers réfugiés étrangers polonais et espagnols (article 8 du décret du 30 avril 1855).

• Comptes mensuels des recettes et dépenses faites pour les réfugiés subventionnés et états mensuels des mutations.

• Passeports.

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