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Archives départementales des Hautes-Pyrénées (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série W.

Préfecture.

1ère division, 3e bureau service des étrangers.

• Instructions générales abrogées.

• Passeports, visas : instructions. 1941-1944. - Expulsion : instructions abrogées et anciennes.

• Camps d'internement, instructions ; affaires diverses ; étrangers en surnombre et étrangers suspects dans les Hautes-Pyrénées.

• Etrangers conduits au camp du Vernet ; autorisations de séjour (1946-1947) ; pénalités de retard dues par les étrangers à raison de la durée de leur situation irrégulière, instructions ; liste des Italiens pour l'organisation Todt ; notice individuelle des étrangères accompagnant les prisonniers ou déportés.

• Etrangers recherchés ou refoulés étrangers débiteurs envers le Trésor : circulaires.

• Consulats.

• Allocations aux familles de travailleurs étrangers ; commissions d'incorporation et de libération ; affaires diverses concernant les travailleurs étrangers.

• Travailleurs évadés.

• Affaires diverses.

• Recensements : réfugiés étrangers venus de Belgique, de Hollande et du Luxembourg (novembre 1940) ; israélites étrangers (décembre 1940) ; Roumains (mai 1941) ; Russes, internement (mai 1941) ; Britanniques (mars 1942) ; Américains du Nord et Turcs (mars 1942) ; Américains du Nord et Britanniques (novembre 1942) ; Hongrois (décembre 1942) ; Soviétiques (septembre 1942) ; Brésiliens (décembre 1942) ; Cubains (janvier 1943) ; Chiliens (février 1943) ; Boliviens, Paraguayens, Salvadoriens et Honduriens (février 1943). - Listes des étrangers (télégramme du 27 novembre 1942) : Allemands et étrangers d'origine allemande ; Autrichiens ; Sarrois ; Dantzicois ; Polonais ; Tchèques. - Listes des étrangers (télégramme du 2 décembre 1942) : apatrides ; Américains ; Anglais ; Belges ; Danois ; Estoniens ; Grecs ; Hollandais ; Lettons ; Lithuaniens ; Luxembourgeois ; Norvégiens ; apatrides d'origine russe ; Soviétiques ; Yougoslaves. - Recensement du 2 décembre 1942 : Britanniques et Américains. - Recensement du 9 février 1943 ; liquidation de la situation des internés de Noé ; arrêtés de libérations et d'expulsions (1945-1946).

• Visas de sortie délivrés, refusés ou sans suite.

• Visas de sortie délivrés, refusés ou sans suite. (1947) […] ; visas spéciaux accordés aux Polonais (rapatriement) et techniciens allemands.

• Visas : affaires diverses.

• Etrangers expulsés : états signalétiques, tables alphabétique.

• Bordereaux des pénalités de retard dues par les étrangers en situation irrégulière.

• Etrangers et israélites. Carnets de récépissés du service des étrangers de la préfecture des Hautes-Pyrénées ; cartes d'identité d'étrangers et de juifs étrangers.

• Registres des passeports Nansen (1946-1947) ; registres de délivrance des passeports Nansen, titres de voyage (1945-1947).

• Demandes de visas sans suite.

• Visas de sortie délivrés en 1945.

• Répertoire de la circulation transfrontière (1952) ; registre des visas de sorties (1948-1949) ; passeports Nansen, titres de voyage (1945-1946).

• Etrangers : correspondance diverse.

• Affaires diverses (1947-1950) ; registre de prorogation de visa et visas de régularisation (1947-1952).

• Convention franco-belge relative aux tombes des soldats (recensement par commune).

• Autorisations provisoires de séjour.

• Etrangers dans le département : demandes de visas de sortie.

• Registre de comptabilité matière (1952-1957) ; registres des visas de passeports (1951-1954).

• Etrangers : recherches, renseignements, listes, naturalisés.

• Bons de commandes, bordereaux de paiement.

• Refus de séjour.

• Autorisations provisoires de séjour.

• Introduction de familles de travailleurs étrangers par l'Office national d'immigration.

• Commerçants et artisans étrangers fixés dans d'autres départements et désirant exercer dans les Hautes-Pyrénées, correspondance.

• Naturalisations : dossiers d'étrangers ayant quitté le département.

• Déchéance et retrait de la nationalité française.

• Naturalisations : ajournements.

• Nationalité : affaires diverses.

• Autorisations de séjour : prolongations, demandes sans suite.

• Instructions, statistiques, recensement.

• Introduction de familles de travailleurs étrangers.

• Instructions générales.

• Commerçants et artisans exerçant leur activité dans d'autres départements demandant l'extension dans les Hautes-Pyrénées.

• Mariages d'étrangers ; demandes d'autorisation de séjour.

• Militaires étrangers et apatrides servant sur le territoire : circulaires.

• Statistiques des visas.

• Etrangers : statistiques.

• Naturalisations : ajournements.

• Naturalisations : rejets et irrecevabilité.

• Naturalisations : dossiers sans suite de personnes décédés parties ou ayant renoncé à leur demande.

• Autorisation de contracter mariages pour étrangers.

• Etrangers : instructions renseignements ; visas de sortie ; listes.

• Etrangers : instructions.

• Etrangers : instructions concernant le versement de la taxe Nansen.

• Correspondance sur des étrangers n'ayant pas de dossiers.

• Etrangers : régie des recettes.

• Statistique générale annuelle des étrangers et recensements.

• Contrôle de l'activité des commerçants étrangers (1947-1949) ; timbres Nansen, commandes et états (après 1940).

• Poursuites exercées à l'encontre d'étrangers (1949-1954) ; étrangers recherchés non retrouvés dans les Hautes-Pyrénées (1949-1954) ; passeports égarés (1948-1954) ; demandes d'entrée en France accordées (1950-1956).

• Etrangers recherchés et expulsés : correspondance.

• Autorisations de séjour accordées.

• Etrangers : enquêtes ; affaires terminées.

• Naturalisations : dossiers de demandes annulées ; demandes irrecevables et rejetées ; dossiers émanant d'autres départements.

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