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Plan de classement

Archives départementales des Hautes-Pyrénées (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série U.

Juridictions criminelles et cour d'assises.

• Affaires criminelles jugées par le tribunal criminel des Hautes-Pyrénées, dossiers des procédures : affaire Viau et Badel, plan très détaillé des bâtiments avec croquis et situation des cadavres ; en outre, Badel étant espagnol, certains documents proviennent de la «audiencia de Zaragoza» (nombreux télégrammes).

• Affaires criminelles jugées par le tribunal criminel des Hautes-Pyrénées, dossiers des procédures : Lasurt étant espagnol, l'affaire contient une cédule en espagnol.

• Affaires criminelles jugées par le tribunal criminel des Hautes-Pyrénées, dossiers des procédures : l'affaire Vicente-Aparicio contient une traduction de jugement en espagnol, un petit carnet appartenant à l'accusé et sa correspondance en espagnol.

• Affaires criminelles jugées par le tribunal criminel des Hautes-Pyrénées, dossiers des procédures : l'affaire Duffo contient des documents en espagnol.

• Affaires criminelles jugées par le tribunal criminel des Hautes-Pyrénées, dossiers des procédures : l'affaire Lopez contient le sauf-conduit de l'accusé.

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Lien permanent :

Juridictions criminelles et cour d'assises.

Cote :
2 U
Date :
1801-1927