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Archives départementales de la Haute-Garonne (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série R.

Organisation de l'armée et conseil de guerre.

Justice militaire, conseil de guerre.

• Registres des jugements.

• Dossiers de procédures.

Affaires diverses.

• Etat major, 17e région territoriale : évasion de prisonniers, ministère de l'Intérieur, sûreté générale, commissariat spécial de Fos.

• Identification de sépultures de militaires britanniques.

• Anglais : prisonniers de guerre.

• Affaires militaires : état nominatif des Anglais et autres sujets britanniques qui habitent dans la commune de Toulouse (1807) ; jugements, condamnations, déserteurs, prisonniers autrichiens, otages ; état nominatif des prisonniers de guerre avec le domicile des particuliers chez lesquels ils sont habituellement travailleurs […] ; tableau des Espagnols et Portugais militaires en surveillance.

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Organisation de l'armée et conseil de guerre.

Cote :
2 R