Lettres patentes de noblesse, de réhabilitation et de naturalisation.

• Cote :

  1 J 47

• Date :

  1808-1885

• Description physique : Registre.

• Autres données descriptives :

  [Lettre de naturalisation du 16 juin 1829 en faveur de François-Marie-Etienne Arbola, né le 3 octobre 1784 à Verceil, en Piémont, demeurant à Toulouse, et fixé en France depuis 1815. Versement du greffe de la Cour d'appel de Toulouse.]