Arrêts et corrections.

• Cote :

  54 Y 122

• Date :

  2 août 1809-27 août 1812

• Description physique : Registre.

• Autres données descriptives :

  [Deux Espagnols du val d'Aran, prévenus d'espionnage (25 décembre 1809) ; un prisonnier de guerre espagnol (21 avril 1810) ; deux Espagnols de Caneján (val d'Aran), prévenus de complicité de la désertion de leurs fils aux insurgés (20 juin 1810) ; un Espagnol prévenu de vagabondage (26 juillet 1810) ; un Aranais prévenu de contrebande (7 mai 1811) ; un Espagnol de Broto, prévenu de contrebande (8 mai 1811) ; etc.]