1811-1813

• Cote :

  K 188

• Date :

  1811-1813

• Description physique : Registre.

• Autres données descriptives :

  [44, maires de l'arrondissement : consignes pour diriger les prisonniers de guerre espagnols vers leurs dépôts respectifs (4 mars 1811). - 70, préfet : civils et prisonniers de guerre espagnols résidant en France (7 mars 1811). - 130, maire de Toulouse : délivrance d'un passeport par le préfet du Tarn à Bertolin, originaire d'Italie (19 mars 1811). - 226, maire de Toulouse : Espagnols en France (6 avril 1811). - 252, maire de Toulouse : passeport accordé par le maire de Carcassonne à Ignace Tournes, menuisier espagnol (13 avril 1811). - 321, maire de Toulouse : mesures contre les évasions de prisonniers espagnols dans les dépôts (26 avril 1811). - 547, maires de Merville, Labège, Gauré, Montastruc-la-Conseillère et Grenade : demande d'états nominatifs des Espagnols (19 octobre 1811). - Le registre contient d'autres lettres sur les étrangers.]