<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

Des ressources pour l'histoire de l'immigration

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Recherche Actualités Expositions virtuelles

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Archives départementales de la Haute-Garonne (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série continue.

Police - Etrangers.

Généralités.

• Police des étrangers : réglementation ; instructions ministérielles ; textes d'application préfectoraux.

• Police des étrangers : circulaires et instructions des ministres des Affaires étrangères, des Finances, de l'Intérieur, de la Santé publique et du Travail.

• Police des étrangers : circulaires et instructions des ministres de l'Intérieur, des Finances et du Travail.

• Commerçants étrangers : décret-loi du 12 novembre 1938 ; carte professionnelle ; circulaire d'application du décret-loi.

• Réglementation ; circulaires ministérielles.

• Police des étrangers : circulaires et instructions des ministres de l'Intérieur, des Finances, de la Santé publique et du Travail sur la réglementation des étrangers et des prisonniers de guerre allemands.

Entrée et recensement.

• Recensement.

• Recensement : états statistiques annuels par communes et par nationalités (hommes, femmes, enfants et totaux) (1933-1937 et 1940-1943) ; circulaires sur la statistique de la population étrangère ; état statistique des Allemands et des Italiens mobilisables et non-mobilisables en résidence dans la Haute-Garonne.

• Liste des indigènes d'Afrique du Nord en Haute-Garonne, par communes.

• Etats par nationalité.

• Situation des étrangers dans le département.

• Etats mensuels ; circulaires ; correspondance.

Recherche, surveillance, déplacements.

• Affaires diverses ; instructions ; décret de 1888 ; états mensuels (1910-1912).

• Subventions.

• Déclaration de résidence ; états des gitans, etc.

• Expulsions (1910, 1915-1920).

• Extraditions : dossiers individuels.

Réfugies étrangers.

• Réfugiés espagnols.

• Hôpital auxiliaire n° 1 et n° 2 (sic) : registre des décès de blessés de l'armée républicaine espagnole.

Partager la ressource
Lien permanent :

Police - Etrangers.