<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Plan de classement

Archives départementales du Gard (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série W.

Police générale.

Passeports et visas.

• Instructions.

• Affaires diverses.

• Demandes sans objet.

• Passeports et visas accordés.

• Passeport pour l'Allemagne.

Etrangers.

• Cartes de séjour demandées dans les autres départements : enquêtes

• Cartes de séjour : enquêtes.

• Affaires diverses ; avertissements.

• Correspondance.

• Titre d'identité et de voyage (mai 1941-mai 1950). Etrangers : passeports (25 avril 1939-18 février 1950).

• Affaires diverses.

• Entrée en France par l'Office national d'immigration.

• Familles étrangères.

• Excuses valables ; recherches italiennes.

• Travailleurs étrangers : introduction en France.

• Régularisation de situation.

Expulsions.

• Rapatriement collectif d'étrangers.

• Décisions de refoulements (1960 ou antérieurs).

• Expulsions : expulsions domiciliaires ; affaires classées ; dossiers, ordre alphabétique ; procès-verbaux de la commission d'expulsion ; avertissements ; arrêtés rapportés, ordre alphabétique ; autorisations ; déchéance.

• Dossiers d'étrangers rapatriés dans leur pays d'origine.

• Déclarations de changement de domicile : instructions.

• Refoulements vers d'autres départements (1949-1963) ; décisions de refoulement rapportées ; Espagnols refoulés clandestins.

• Refoulements.

• Internements : révisions de mesures d'expulsions C.M. des 6 avril 1945 et 8 juin 1964.

Naturalisations, mariages.

• Naturalisations : affaires sans suite.

• Courrier : registre.

• Réponses aux enquêtes des préfets d'autres départements.

• Affaires terminées.

• Acquisition de la nationalité française par mariage.

Dossiers d'étrangers naturalisés.

• Dossiers.

• Demandes sans suite.

• Correspondance.

• Demandes prioritaires.

• Bordereaux d'envoi de décrets.

• Naturalisés.

• Affaires diverses.

Naturalisations, demandes ajournées.

• Demandes ajournées ou rejetées.

Commerçants et saisonniers.

• Vieux dossiers commerçants.

• Commerçants décédés.

• Cartes commerçants refusées.

• Commerçants : correspondance.

• Artisans étrangers : statistiques commerçants ; artisans.

Titres de voyages, passeports, visas.

• Passeports.

• Passeports et visas : affaires diverses.

• Passeports : demandes rejetées ; instructions périmées.

• Passeports et formules inutilisés.

• Passeports : n° 1 à 2787.

• Passeports et visas : enquête ; correspondance ; statistique.

• Passeports perdus : notification ministérielle.

• Passeports et visas : correspondance.

• Cartes nationales : statistiques des Français d'Algérie (1956-1962) ; documents antérieurs à 1956 ; bordereaux cartes renouvelées de français d'Algérie ; affaires diverses (1956-1962).

• Passeports et visas : instructions périmées.

• Laissez-passer temporaires pour l'Italie.

• Passeports et visas : statistique.

• Passeports : visas n° 1 à 357.

• Passeports et visas : permis militaires ; certificats pour l'Espagne ; affaires diverses.

• Visas : n° 1 à 976.

• Permis militaires.

• Visas spéciaux des 19, 20, 21 et 22 mai.

• Passeports et visas : correspondance diverse ; permis militaire ; statistique.

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Lien permanent :

Police générale.

Cote :
6 MW
Autres données descriptives :
Les documents postérieurs à 1940 doivent recevoir une cote W.