Contrôle nominatif des réfugiés subventionnés ; état des mutations (1863-1868). - Réfugiés espagnols (1856-1869) ; correspondance entre le consul d'Espagne et le préfet (1866-1868) ; renseignements sur les réfugiés carlistes ; état nominatif des réfugiés politiques résidant dans le Gard en juin 1868. - Réfugiés hongrois: dossiers individuels (1850-1863). - Réfugiés italiens déserteurs et autres ressortissants: condamnations ; passeports ; permis de séjour, subsides (1851-1868). - Réfugiés polonais (1861-1870) ; contrôle nominatif pour le paiement des subsides (1854-1870).

• Cote :

  4 M 398

• Date :

  1854-1870