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Archives départementales de l'Aveyron (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série M.

Police.

Etrangers - Affaires diverses.

• Actes de l'état civil d'étrangers.

• Etrangers ayant disparu ou quitté leur domicile avant d'avoir obtenu la carte d'identité.

• Comptabilité : situation de caisse, états de frais, commandes, registre des timbres, photographie d'identité.

• Instructions.

• Listes des certificats visés.

• Lois, circulaires, décrets et instructions ; liste.

• Enregistrement des talons de mandats (instructions du 15 avril 1933).

• Dossiers, lettre M.

• Visas : listes n° 1, certificats d'immatriculation pour cause de changement de résidence dans les mairies du département ; listes n° 2, étrangers décédés ou ayant quitté la commune de leur résidence.

• Visas des certificats d'immatriculation (loi du 8 août 1893).

• Mutations.

• Remboursement des taxes indues payées au Trésor.

• Transports gratuits : carnets à souches des réquisitions (1929 et 1937).

• Décret du 2 avril 1917, liste des congrégationnistes étrangers résidant dans le département (1917-1918) ; surveillance des ouvriers étrangers, conflits (1893).

• Situation générale des étrangers dans le département.

• Fiches de déclaration de loyalisme et listes.

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