Deuxième dénombrement des étrangers, janvier 1940 : correspondance, déclarations individuelles d'étrangers qui renoncent à réclamer le bénéfice du droit d'asile ; listes des étrangers sans nationalités et des étrangers bénéficiaires du droit d'asile résidant dans le département ; liste des étrangers dépourvus d'un titre de séjour ; listes de miliciens espagnols et d'anciens combattants des brigades internationales rassemblés dans des camps d'hébergement ayant demandé le droit d'asile ; étrangers expulsés , liste ; état nominatif des Espagnols affectés a la 45è compagnie des travailleurs espagnols au camp du Larzac et ayant demandé le droit d'asile. - Idem, fiches individuelles des étrangers âgés de moins de 20 ans et de plus de 48 ans : étrangers qui déclarent être réfugiés et demandent à bénéficier du droit d'asile ; étrangers réfugiés munis d'une carte d'identité à validité réduite, demandant à bénéficier du droit d'asile ; étrangers munis d'une carte d'identité à validité normale se déclarant réfugiés et demandant à bénéficier du droit d'asile ; étrangers réfugiés qui demandent à bénéficier du droit d'asile.

  • Cote :

    6 M 447

  • Date :

    1940