<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives départementales de l'Aude (Occitanie, France) (fonds d'archives)

Série W.

Préfecture.

Cabinet du préfet et 1ère division, direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR).

Manifestations publiques et cérémonies officielles.

• Visites officielles de représentants de pays étrangers.

• Fêtes nationales diverses : […] Independance Day.

Sûreté générale.

• Passeports délivrés à des étrangers se rendant en Italie.

• Laissez-passer, passeports : instructions générales et diverses ; zone pyrénéenne réservée ; laissez-passer pour l'Algérie.

• Guerre 1939-1945 : visas de passeports et laissez-passer.

• Autorisations délivrées pour entrer en Algérie : répertoire alphabétique et registre chronologique.

• Guerre 1939-1945, passeports et sauf-conduits : dossiers de demandes acceptées, refusées ou classées sans suite, à destination des colonies et des pays sous protectorats et à destination de la zone frontalière pyrénéenne.

• Autorisations de voyage.

• Correspondance relative à l'enquête préalable pour les demandes de sauf-conduits et leurs prorogations.

• Guerre 1939-1945, laissez-passer pour zone occupée, zone interdite, zone frontalière pyrénéenne, interzone : correspondance, demandes satisfaites ou rejetées.

• Guerre 1939-1945, visas de passeports : dossiers de demandes.

• Laissez-passer, passeports ; sauf-conduits et visas spéciaux.

• Rapports de police sur la politique espagnole.

• Passeports délivrés à des étrangers se rendant en Espagne.

• Renseignements et statistique numérique des passeports et des visas délivrés, transmis au ministère de l'Intérieur.

• Enregistrement des passeports.

Nomades.

• Fichiers.

• Instructions générales.

• Répertoire.

• Listes de carnets individuels retirés aux intéressés.

• Recensement, enquête.

• Dossiers.

• Carnets de récépissés de déclarations de perte ou de demande de carnet.

• Carnets anthropométriques.

Etrangers.

• Rapports mensuels du Service de coordination des informations nord-africaines (SCINA).

• Mesures d'avertissement aux étrangers pénalisés : dossiers individuels d'étrangers ayant fait l'objet d'une mesure administrative de premier avertissement à la suite de pénalités encourues et susceptibles d'être expulsés en cas de récidive.

• Refoulés : fiches individuelles d'étrangers refoulés par d'autres départements.

• Naturalisations : dossiers ; étrangers naturalisés par déclaration.

• Dossiers de ressortissantes étrangères alliées ou neutres ramenées d'Allemagne avec les prisonniers ou les déportés.

• Registre concernant les dossiers d'étrangers demandés à d'autres préfectures.

• Autorisations de mariage à des étrangers : dossiers individuels.

• Camp de Couiza : dossiers de ressortissants polonais internés.

• Rapports mensuels du Service de coordination des informations nord-africaines (SCINA).

• Refoulés : dossiers d'étrangers refoulés par d'autres départements.

• Listes d'étrangers ayant quitté la France depuis l'armistice de 1940 ; fiches d'interdiction, étrangers condamnés transférés dans d'autres établissements pénitentiaires ; dossiers d'étrangers condamnés ayant demandé un sursis d'expulsion ; interdits de séjours dans l'Aude.

• Naturalisations d'enfants mineurs : demandes.

• Registre de transcription des dossiers d'étrangers : mouvement des étrangers.

• Opération Boléro-Paprika : dossiers d'espagnols expulsés et dont la mesure a été rapportée.

• Clandestins espagnols, portugais et italiens : instructions ministérielles et préfectorales ; rapports au ministère.

• Recensement général de la population étrangère de 1945 : affaires générales, instructions d'applications et correspondance.

• Synthèse des rapports trimestriels du Service de coordination des informations nord-africaines (SCINA).

• Attestations d'internements délivrées à des étrangers ; attestations de présence dans les groupes de travailleurs étrangers ; renseignements sur les camps : généralités et correspondance classée par ordre alphabétique.

• Prisonniers de guerre allemands transformés en travailleurs libres : circulaires et instructions générales d'application.

• Circulation transfrontalière : instructions aide-mémoire.

• Généralités, circulaires et instructions sur les étrangers relatives à divers matières d'application

• Dossiers d'étrangers à éloigner du département : propositions.

• Recensement et arrestation des travailleurs étrangers ; éloignement de la zone côtière.

• Expulsés : opération Boléro-Paprika, procès-verbaux de perquisition par la police, cartes d'identité retirées.

• Récépissés de cartes d'identité irrégulièrement délivrés à des étrangers.

• Camp de Couiza : dossiers de ressortissants de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques (URSS).

• Etrangères ramenées d'Allemagne par des prisonniers de guerre rapatriés : généralités.

• Dossiers d'étrangers : déportés du Service du travail obligatoire (STO) et prisonniers de guerre rapatriés d'Allemagne.

• Espagnols, affaires diverses : affaires diverses concernant certains réfugiés espagnols en France (dossiers) ; rapports du préfet et de la police.

• Recensement des étrangers : mouvement des entrées et sorties ; transfert de résidence, enregistrement et requêtes particulières (ordre alphabétique).

• Circulation des civils français et des étrangers : contrôle et réglementation.

• Etrangers : statistique et recensement des commerçants et artisans.

• Evènements de Hongrie : journée nationale en faveur de la population hongroise, secours, accueil des réfugiés, circulaires, instructions et correspondance.

• Naturalisations : demandes et recommandations, correspondance, affaires diverses.

• Recherche des ressortissants de nationalité belge disparus : correspondance et listes.

• Allocations de secours aux familles de travailleurs étrangers : circulaires et instructions d'application.

• Listes nominatives de délinquants étrangers condamnés et poursuivis.

• Naturalisations : enquêtes et correspondance ; naturalisation par mariage.

• Statistique des étrangers par âge, sexe et nationalité.

• Rapport du préfet de police sur la population nord-africaine du département.

• Refoulements divers dans les pays d'origine ; assignation à résidence dans un canton ou un arrondissement du département ; dossiers d'étrangers qui ne sont pas en situation irrégulière ; affaires diverses.

• Sûreté générale, entrée et recensement des ressortissants soviétiques : commission de criblage, listes générales et dossiers d'enquête individuelle.

• Camp d'internement à l'ancienne caserne Saint-François de Castelnaudary pour les prévenus de droit commun et les détenus politiques : généralités ; comptabilité ; projet et plan d'aménagement ; arrêtés d'internement par mesure administrative ; listes de détenus et formalités avant l'arrestation ; rapports et renseignements divers ; personnel du centre de séjour.

• Dossiers d'étrangers assignés à résidence.

• Tableaux statistiques des étrangers résidant dans le département par nationalité et sexe.

• Renseignements demandés par les consuls ou par divers organismes : correspondance.

• Réfugiés espagnols : affaires diverses ; 26e division espagnole implantée à Alet et à Camurac ; activités ; événements d'Espagne ; comptes rendus de police et rapports du préfet.

• Espagnols, affaires diverses : instructions ; détentions de patriotes ; guérilleros ; correspondance, rapports et statistiques.

• Implantation de la population musulmane : rapport du préfet au ministère de l'Intérieur.

• Statistique des étrangers en résidence dans l'Aude par âge et par nationalité : listes communales classées par arrondissements.

• Autorisation de voyage en Algérie, en Espagne et au Liban : instructions, circulaires et télégrammes.

• Dossiers individuels d'étrangers internés dans les camps dont la libération est demandée.

• Réfugiés espagnols percevant l'allocation du Mexique : instructions, correspondance et listes.

• Dossiers d'étrangers en situation irrégulière.

• Sûreté générale : entrée et recensement des étrangers de toutes nationalités, documents statistiques.

• Registre de révisions des naturalisations.

• Statistique des étrangers résidant dans le département par nationalité et catégories professionnelles : listes communales classées par arrondissements.

• Sauf-conduits à destination de l'Algérie.

• Dossiers d'étrangers condamnés qui doivent être assignés à résidence dans un département de l'intérieur.

• Etat des condamnations encourues par les Nord-Africains.

• Naturalisations : circulaires et instructions relatives aux demandes de naturalisation et de réintégration.

• Cartes d'identité d'étrangers : dossiers de demandes émanant de guérilleros.

• Expulsés : dossiers d'étrangers passibles d'expulsion.

• Interdiction d'entrée et de séjour en Algérie.

• Dossiers d'étrangers dont la mesure d'expulsion a été rapportée, arrêtés ministériels d'expulsion pris sur la proposition du préfet de l'Aude.

• Réfugiés espagnols suspects à diriger sur le camp du Vernet ; passeports italiens délivrés en 1940 ; demandes de retour en Italie ; bons de transports délivrés aux Italiens indigents rentrant dans leur pays.

• Mesures d'assignation à résidence rapportées.

• Dossiers de ressortissants ennemis, en résidence dans l'Aude, à surveiller.

• Renseignements sur la circulation des civils français et étrangers sur le territoire métropolitain : généralités et affaires diverses.

• Colonie nord-africaine de l'Aude : renseignements d'ordre général ; comportement et importance ; situation de l'emploi.

• Arrêtés ministériels d'expulsion pris sur la proposition des préfets d'autres départements.

• Circulation entre la France et l'Allemagne : circulaires abrogées.

• Etats statistiques des étrangers par nationalité, catégories et type de profession pour l'ensemble du département.

• Chèques postaux : paiements de la taxe de séjour effectués ; livre de comptabilité du régisseur des recettes de la préfecture.

• Naturalisations : dossiers des étrangers réintégrés dans la nationalité française après la guerre.

• Nord-Africains : aides sociales aux musulmans algériens ; rapports trimestriels de l'Inspection générale de l'Administration en mission extraordinaire (IGAME) ; conseiller technique pour les affaires musulmanes.

• Dossiers de délinquants étrangers.

• Emploi de la main-d'œuvre étrangère, libération de travailleurs étrangers appartenant à divers groupes de travailleurs.

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Police administrative.

• Mesures de police : retrait du permis de chasse aux étrangers naturalisés après le 1er janvier 1938.

• Notes d'information transmises au service du cabinet relatives à la constitution des membres du bureau de direction des associations ou groupements français et étrangers dans le département.

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Cabinet du préfet et 1ère division, direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR).