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Plan de classement

Archives départementales de la Marne (Grand-Est, France) (fonds d'archives)

Série Z.

Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne.

• Déserteurs, militaires étrangers, militaires décédés.

Sous-préfecture d'Epernay.

• Réfugiés espagnols : instructions, hébergement au château de Nogentel (communes de Neuvy et Courgivaux), à la Ville-sous-Orbais et chez des particuliers ; recherches, hospitalisation.

• [...] surveillance, mariages, cartes d'identité, déserteurs de l'armée allemande, centre d'étrangers d'Epernay, révision des naturalisations, travailleurs étrangers.

• Délivrance des cartes d'identité : instructions, réglementations, correspondance générale.

• Récidivistes, déserteurs, interdits de séjour : dossiers individuels ; rapports de gendarmerie et télégrammes concernant des déserteurs allemands.

• Forains : notices et dossiers individuels.

• Etrangers : surveillance ; laissez-passer ; rapatriement ; expulsions.

• Etrangers : surveillance ; enquête sur les professions et les facultés d'assimilation des étrangers ; étrangers suspects ou à rechercher ; internement en cas de mobilisation.

• Recrutement : dispositions spéciales sur les étrangers et fils d'étrangers.

• Naturalisations : instructions, ajournements, rejets, listes.

• Indigènes algériens : recensement, tableaux nominatifs des indigènes algériens résidant dans l'arrondissement d'Epernay.

• Ressortissants espagnols, tchécoslovaques, polonais : droit d'asile ; recensement ; révision en vue de leur incorporation dans l'armée.

• Personnel médical : [...] interdiction d'exercer aux médecins étrangers pendant l'occupation allemande.

• Etrangers : recensement ; listes nominatives ; permis de séjour.

• Etrangers : instructions ; dossiers individuels, correspondance.

• Chômage : enquêtes bimensuelles, puis mensuelles sur le nombre des chômeurs, français et étrangers par corps de métier et sur les moyens employés pour combattre le chômage.

• Etat civil : [...] actes concernant des étrangers

• Nomades et Forains : délivrance de carnets anthropométriques, dossiers individuels.

• Commissaire spécial de police d'Epernay : enquêtes administratives sur des Français, des étrangers ; étrangers suspects ; enquêtes judiciaires.

• Réfugiés belges : instructions ; recensement ; télégrammes ; enquête sur les emplois occupés par les ressortissants belges.

• Etats nominatifs par nationalités des étrangers non admis à domicile, astreints à faire une déclaration de résidence.

• Recensement des étrangers sans nationalité et autres étrangers bénéficiaires du droit d'asile : instructions ; correspondance.

• Grèves, conflits du travail.

• Visites d'officiers étrangers et de sociétés étrangères : instructions ; emploi du temps ; rapports de police.

• Visites et voyages présidentiels, ministériels, de souverains étrangers : instructions, itinéraires, discours, listes de personnes suspectes, rapports de police, correspondance.

Sous-préfecture de Reims.

• Contrôle des étrangers de passage dans les hôtels : relevés périodiques.

• Chômage : revendication des chômeurs ; subventions ; emplois ; mesures de rapatriement pour les chômeurs étrangers.

• Passeports : instructions ; circulaires ministérielles ; certificat Nansen pour réfugiés russes, nomination de consuls ; taxes pour visas.

• Etrangers, surveillance : enquête ; expulsion ; carte d'identité ; interdiction et autorisation de séjour ; recensement ; correspondance générale.

• Naturalisations : déchéances de naturalisation et de nationalité ; répudiation de nationalité ; expulsions, dossiers individuels, ordre alphabétique.

• Marchands ambulants, forains, nomades : instructions ; circulaires ; certificats de résidence ; demandes de récépissés de marchands ambulants ou carnets forains.

• Demandes d'expulsion d'étrangers, renseignements.

• Classes 1936 B et 1937 : étrangers [...].

• Réfugiés espagnols : hébergement ; autorisations de séjour ; demandes de laissez-passer ; placement chez des particuliers ; rapatriement ; correspondance.

• Grèves.

• Nomades : carnet anthropométriques ; plaques de contrôle ; enquêtes ; correspondance.

• Etrangers : instructions ; circulaires.

• Etrangers, réglementation : carte d'identité ; passeports ; expulsion ; assignation à résidence ; instructions ; correspondance.

• Voyages présidentiels, ministériels, de personnalité politique ou étrangère : mesures de sécurité ; rapports de police ; programme des cérémonies ; coupures de presse ; correspondance.

• Naturalisations : demandes ; dossiers individuels.

Sous-préfecture de Sainte-Menehould.

• Affaires militaires : remplacement et substitution de conscrits ; prisonniers de guerre étrangers.

• Etrangers : état nominatif par nationalités.

Sous-préfecture de Vitry-le-François.

• Etrangers, surveillance : permis de séjour ; enquêtes par communes ; dossiers individuels [...] ; suspects.

• Nomades.

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Série Z.

Autre instrument de recherche :
Répertoire numérique, par G. Dumas, A. Ferrant et R. Michelet, 1981, XXXVII-126 p., imp.