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Archives départementales de la Marne (Grand-Est, France) (fonds d'archives)

Série Z.

Sous-préfecture d'Epernay.

• Visites et voyages présidentiels, ministériels, de souverains étrangers : instructions, itinéraires, discours, listes de personnes suspectes, rapports de police, correspondance.

• Naturalisations : instructions, ajournements, rejets, listes.

• Délivrance des cartes d'identité : instructions, réglementations, correspondance générale.

• Commissaire spécial de police d'Epernay : enquêtes administratives sur des Français, des étrangers ; étrangers suspects ; enquêtes judiciaires.

• [...] surveillance, mariages, cartes d'identité, déserteurs de l'armée allemande, centre d'étrangers d'Epernay, révision des naturalisations, travailleurs étrangers.

• Indigènes algériens : recensement, tableaux nominatifs des indigènes algériens résidant dans l'arrondissement d'Epernay.

• Etrangers : surveillance ; enquête sur les professions et les facultés d'assimilation des étrangers ; étrangers suspects ou à rechercher ; internement en cas de mobilisation.

• Etats nominatifs par nationalités des étrangers non admis à domicile, astreints à faire une déclaration de résidence.

• Recensement des étrangers sans nationalité et autres étrangers bénéficiaires du droit d'asile : instructions ; correspondance.

• Etrangers : instructions ; dossiers individuels, correspondance.

• Ressortissants espagnols, tchécoslovaques, polonais : droit d'asile ; recensement ; révision en vue de leur incorporation dans l'armée.

• Visites d'officiers étrangers et de sociétés étrangères : instructions ; emploi du temps ; rapports de police.

• Réfugiés espagnols : instructions, hébergement au château de Nogentel (communes de Neuvy et Courgivaux), à la Ville-sous-Orbais et chez des particuliers ; recherches, hospitalisation.

• Récidivistes, déserteurs, interdits de séjour : dossiers individuels ; rapports de gendarmerie et télégrammes concernant des déserteurs allemands.

• Forains : notices et dossiers individuels.

• Nomades et Forains : délivrance de carnets anthropométriques, dossiers individuels.

• Personnel médical : [...] interdiction d'exercer aux médecins étrangers pendant l'occupation allemande.

• Etat civil : [...] actes concernant des étrangers

• Chômage : enquêtes bimensuelles, puis mensuelles sur le nombre des chômeurs, français et étrangers par corps de métier et sur les moyens employés pour combattre le chômage.

• Grèves, conflits du travail.

• Recrutement : dispositions spéciales sur les étrangers et fils d'étrangers.

• Réfugiés belges : instructions ; recensement ; télégrammes ; enquête sur les emplois occupés par les ressortissants belges.

• Etrangers : surveillance ; laissez-passer ; rapatriement ; expulsions.

• Etrangers : recensement ; listes nominatives ; permis de séjour.

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Lien permanent :

Sous-préfecture d'Epernay.

Cote :
2 Z