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Archives départementales de la Marne (Grand-Est, France) (fonds d'archives)

Série M.

Réfugiés (étrangers et colons).

• Réfugiés étrangers : circulaires et instructions.

• Passage en France des réfugiés étrangers venant de Suisse et se rendant en Angleterre.

• Dépenses afférentes aux réfugiés : ordonnancements ; enregistrement de mandats de tiers.

• Enregistrement des mandats de paiement des subsides alloués aux réfugiés.

• Réfugiés étrangers : contrôles ; mutations ; réduction des subsides alloués.

• Réfugiés allemands.

• Réfugiés espagnols : dossiers individuels ; délivrance de passeports ; changement de résidence ; octroi et suppression de subsides, etc.

• Réfugiés espagnols : contrôles, mutations ; mesures de surveillance ; amnistie.

• Réfugiés italiens.

• Réfugiés polonais : dossiers individuels ; délivrance de passeports ; changements de résidence ; octroi et suppression de subsides.

• Réfugiés polonais : demandes à l'effet de suivre les cours de l'école d'arts et métiers de Châlons-sur-Marne ; autorisation et refus.

• Réfugiés polonais : retenues faites sur les subsides alloués pour paiement des dettes contractées.

• Réfugiés bernois et hongrois.

• Recensement des réfugiés russes et arméniens (circulaire du 28 janvier 1926 du ministre de l'Intérieur).

• Colons de Saint-Domingue et autres réfugiés y assimilés : circulaires et instructions.

• Expulsions.

• Extraditions.

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Réfugiés (étrangers et colons).

Cote :
57 M