Prisonniers de guerre : prisonniers souhaitant acquérir les droits de citoyens français (an VIII-an IX) ; état et répartition des prisonniers de guerre espagnols (1806-1813) ; état de répartition de 450 prisonniers de guerre autrichiens (1806) ; arrêtés relatifs aux prisonniers de guerre (1806) ; délibération du bureau de charité créé pour les prisonniers de guerre par la circulaire préfectorale du 3 janvier 1806.

• Cote :

  1 Z 98

• Date :

  an VIII-an IX