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Archives départementales du Bas-Rhin (Grand-Est, France) (fonds d'archives)

Série M.

Complément à la série M.

Police générale et administrative.

Contrôle de l'esprit public.

• Circulaires ministérielles relatives à la police et au coup d'Etat du 2 décembre 1851 : […] surveillance du réfugié italien Mazzini, feuille de signalement.

Fêtes publiques, passages de souverains.

• […] voyages et passages de souverains.

Etrangers.

• Surveillance des étrangers, arrêté du maire de Strasbourg du 26 frimaire an IX, concernant la surveillance à exercer sur les voyageurs français et étrangers (affiche); mouvement des étrangers, état nominatif des étrangers arrivés dans la commune de Rosheim, avec indication de leur nationalité et renseignements à leur sujet (janvier 1859-octobre 1862).

• Mouvement des étrangers : passeports délivrés ; renseignements demandés au préfet par d'autres autorités françaises ou des autorités étrangères sur des étrangers résidant ou détenus dans le Bas-Rhin; rapatriement d'étrangers, résidant dans le Bas-Rhin, dans leur pays d'origine (dossiers individuels, ordre alphabétique).

Réfugiés politiques.

• Réfugiés politiques (dossiers individuels) : polonais (1838-1870) ; autrichiens (1856-1859) ; hongrois (1855) ; italiens (1838) ; russes (1834-1870).

• Réfugiés espagnols : circulaires ; états nominatifs de ceux en résidence dans le Bas-Rhin, avec indication de leur profession ou grade, des dates de leur arrivée dans le département et de leur départ.

• Réfugiés politiques : instructions du 22 juillet 1843 aux préfets sur les dispositions à observer à l'égard des étrangers, réfugiés en France pour causes politiques. - Réfugiés allemands : instructions, correspondance (1817-1838) ; dossiers collectifs (1819-1838) et individuels (1819-1849).

Expulsions et extraditions.

• Expulsions et extraditions de sujets allemands (badois, bavarois et wurtembourgeois), autrichiens et hongrois : dossiers individuels.

Passeports.

• Passeports à l'intérieur : […] passeports gratuits avec ou sans secours de route, délivrés à des étrangers qui doivent retourner dans leur pays d'origine.

• Passeports à l'étranger : instructions, affaires générales, demandes, délivrances, états, spécimens.

Colonisation et émigration.

• Emigrés ou prévenus d'émigration originaires d'Allemagne, d'Autriche, de Belgique, d'Italie, de Luxembourg, de Malte, de la Sarre et de la Suisse.

• […] demandes de passeports pour l'Amérique par des étrangers.

Police des hôtels et des garnis.

• […] état, par journées, des voyageurs descendus dans les hôtels et auberges de Strasbourg.

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Police générale et administrative.