<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives départementales du Pas-de-Calais (Hauts-de-France, France) (fonds d'archives)

Série M.

• Demandes d'autorisation de séjour des personnes étrangères en France.

• Police générale : surveillance des voyageurs étrangers, recherche du comte de Lavalette.

• Fête franco-russe.

• Statistique des étrangers, situation semestrielle.

• Ambulants et nomades : visas de livrets (1876-1910) ; demandes de livrets d'identité (1913).

• Surveillance des ports, des voies de communication et des étrangers soupçonnés d'espionnage.

• Registre par nationalité des étrangers suspects au point de vue national (s.d.) ; mise à jour des carnets A et B de la gendarmerie concernant les étrangers et nationaux suspects au point de vue national (1889-1909) ; dossiers personnels des étrangers soupçonnés d'espionnage (1898-1901).

• Statistiques des étrangers dans le département (1894) ; instructions sur le contrôle des étrangers dont la déclaration n'est pas conforme aux décrets de 1888 et 1891 (1891) ; police de la sûreté, interdictions de séjour et expulsions d'étrangers dans le Pas-de-Calais (1889-1895).

• Situation numérique semestrielle des étrangers dans le département.

• Etrangers : admission à domicile en France.

• Listes nominatives des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence dans les mairies du Pas-de-Calais en février 1911.

• Demandes de passeports.

• Etats nominatifs des étrangers dans le département.

• Etats nominatifs des étrangers dans l'arrondissement de Boulogne.

• Etrangers : recensement.

• Répertoire alphabétique des anarchistes étrangers non expulsés résidant hors de France.

• Répertoire alphabétique des anarchistes étrangers expulsés de France.

• Enregistrement des demandes d'autorisation et de prolongation de séjour.

• Etrangers : introduction de familles, demandes non retenues ou incomplètes.

• Etrangers : état nominatif des morts à Calais.

• Etrangers : liste nominative des changements de résidence.

• Etrangers : état nominatif des morts à Calais.

• Mouvement des étrangers : listes 1 et 2.

• Surveillance des étrangers : correspondance générale ; immatriculation, droit.

• Sûreté générale : expulsion d'étrangers, correspondance.

• Expulsion des étrangers : répertoire des expulsés de France.

• Expulsion des étrangers : répertoire des expulsés.

• Expulsion des étrangers : instructions.

• Etrangers passibles d'expulsion.

• Expulsion des étrangers : états signalétiques généraux.

• Expulsion des étrangers : affaires en instance.

• Expulsion des étrangers : expulsés autorisés à rester en France.

• Expulsion des étrangers : sursis à expulsion.

• Expulsion des étrangers : arrêtés rapportés.

• Expulsion des étrangers : dossiers individuels, classement par année et alphabétique.

• Expulsion des étrangers.

• Etrangers : application de la loi du 23 juillet 1940 relative à la déchéance de la nationalité française ; récapitulatifs par arrondissement et dossier sur les nationaux ayant quitté la France entre le 10 mai et le 30 juillet 1940.

• Etrangers : état nominatif des sujets ottomans dans le Pas-de-Calais.

• Etrangers : extradés, dossiers individuels.

• Etrangers : refoulement à la frontière.

• Contravention à la police des étrangers : procès-verbaux de gendarmerie.

• Etrangers sans nationalité (réfugiés) : dossiers individuels.

• Réfugiés étrangers : instructions.

• Expulsion des étrangers : fiches et dossiers individuels.

• Relevé numérique des livrets ouvriers délivrés dans le département.

• […] étrangers : renseignements demandés par le comité international de la Croix-Rouge.

• Etrangers : états nominatifs et numériques.

• Etrangers : surveillance.

• Allemands et Austro-Hongrois : Société d'échange des enfants pour l'étude des langues étrangères.

• Surveillance des étrangers : Espagnols et Portugais, dossiers individuels.

• Réfugiés espagnols : centre de Neuville-sous-Montreuil.

• Réfugiés espagnols : accueillis par la Confédération générale du travail (CGT) en 1939.

• Réfugiés espagnols : instances.

• Réfugiés espagnols : aérium marin de Berck.

• Réfugiés espagnols : traitement médical à Berck.

• Réfugiés espagnols : centre de Lens.

• Réfugiés espagnols : notices individuelles.

• Réfugiés espagnols : états hebdomadaires.

• Réfugiés espagnols : enfants, rapatriements.

• Apatrides.

• Etrangers sans nationalité de 20 à 48 ans et autres étrangers bénéficiaires du droit d'asile résidant dans le Pas-de-Calais examinés par le conseil de révision.

• Etrangers d'origine russe : listes nominatives et dossiers individuels.

• Service militaire des Tchécoslovaques.

• Service militaire des Polonais.

• Droit d'asile : dossiers individuels.

• Grèves de Leforest : expulsions.

• Anarchistes (1908, 1924-1928), antimilitaristes (1907-1924), fascistes et antifascistes (1924-1927) […] surveillance des agents soviétiques (1928).

• Volontaires pour l'Espagne, réfugiés.

• […] indigents étrangers, rapatriement.

• […] naturalisations.

• Main-d'œuvre étrangère : recrutement.

• Naturalisation : retraits pour les ressortissants des puissances en guerre avec la France (loi du 7 avril 1915 ; décret du 17 avril 1915 ; loi de 1917).

• Admissions à domicile ; réintégration ; demandes admises, E-G.

• Répudiation de la nationalité française.

• Etrangers, admission à domicile : instructions.

• Naturalisations : français de droit, dossiers antérieurs à 1914.

• Police des étrangers : sûreté générale, étrangers recherchés ou refoulés, circulaires n° 126 à 139 (mai 1932-novembre 1936) ; rapatriement des chômeurs indigents (1933).

• Contrôle des étrangers : demande d'autorisation de résidence de Pinkos Hönig, polonais.

• Etrangers, introduction de famille : enregistrement des demandes visées.

• Enregistrement des demandes de visas, de passeports et de permis de séjour (1924-1927) ; familles de travailleurs : visas des certificats du 26 novembre 1927 au 30 décembre 1929.

• Etrangers : familles de travailleurs (1917, 1928-1930).

• Etrangers : correspondance.

• Etrangers : rapatriements.

• Etrangers : mutations.

• Registre des étrangers ; autorisation du port des uniformes étrangers en France.

• Main-d'œuvre : utilisation des Rhénans et Sarrois dans les régions libérées.

• Indigènes des colonies : recensement des individus résidant en France originaires d'Indochine, de Madagascar, d'Afrique à l'exception du Maghreb.

• Personnel de couleur, arrondissement de Béthune.

• Etrangers expulsés : correspondance.

• Etrangers indésirables : correspondance.

• Main-d'œuvre étrangère : ouvriers agricoles en rupture de contrat de travail.

• Main-d'œuvre étrangère : ouvriers industriels en rupture de contrat de travail.

• Naturalisations : correspondance.

• Naturalisations : affaires en instance.

• Naturalisations : dossiers.

• Admissions, naturalisations, réintégrations : instructions et états récapitulatifs.

• Groupements de main-d'œuvre étrangère dans le Pas-de-Calais.

• Polonais : rapatriement.

• Polonais : rapports généraux sur l'immigration en France.

• Organisations polonaises en France : rapports généraux.

• Sociétés catholiques polonaises : rapports de police.

• Associations polonaises, rapports de police : Organisation nationale polonaise (POWN), Comité polonais de libération nationale (PKWN), Volksdeutsche, Union centrale des Polonais en France…

• Rapports sur la situation démographique et économique du Pas-de-Calais.

• Organisations polonaises en France (comité départemental du Centre d'action et de défense des émigrés) : rapports de police.

• Etrangers : contrôle des «indésirables» ; conflits entre ouvriers français et étrangers ; droits perçus ; recensement.

• Surveillance des étrangers pendant la guerre.

• Commission de criblage : procès verbaux, première commission de criblage (1944-1945) ; liste des étrangers fournies par les communes (1944) ; camp d'internement d'Ostreville (1946-1947) ; commission de criblage d'Arras (1945 environ) ; commission de criblage de Béthune (1945).

• Recensement des Algériens résidant en France.

• Surveillance des étrangers : rapatriement des Austro-Hongrois retenus en France pendant la guerre 1914-1918 ; tableau statistique des étrangers dans le département (1924).

• Police : renseignements sur Knight, consul anglais à Boulogne.

• Contrôle des étrangers.

• Immeubles et propriétés immobilières achetées en France par des étrangers : enquête (1924) ; relevés annuels (1927-1929).

• Dossiers «étrangers» (expulsion, refoulements).

• Rapport de la police spéciale sur les étrangers (1930-1940) ; notes et circulaires confidentielles sur les étrangers.

• Surveillance des voies de communication (maritimes, routières et ferroviaires) et des étrangers résidant dans le département.

• Ouvriers ukrainiens dans les mines.

• Main-d'œuvre de l'organisation Todt.

• Recherche de Jacques Stephenne (belge disparu dans l'exode de 1940).

• Inscription des étrangers.

• Documents saisis dans la cellule du Parti Communiste d'Avion (1939).

• Contre la Xénophobie ; la main-d'œuvre étrangère sur le marché français, Paris, Confédération générale du travail unitaire (CGTU), janvier 1931.

• Consulats : correspondance.

• Affaires diverses, cabinet : […] pèlerinage des Tchécoslovaques.

• […] enquête sur les entreprises industrielles agricoles et commerciales appartenant à des étrangers ou employant de la main-d'œuvre étrangère.

• Etrangers : autorisations de résider dans le Pas-de-Calais.

• […] rapatriement d'ouvriers étrangers.

• Etat par communes des cartes d'identité d'étrangers délivrés par la préfecture du Pas-de-Calais.

• Etrangers : recensement de 1941, arrondissements de Saint-Omer et de Boulogne.

• Etrangers : instructions.

• Expulsés : instructions.

• Correspondance diverse : […] mineurs polonais, grèves de Leforest.

• Registre à souche des sauf-conduits délivrés aux prisonniers de guerre allemands, refoulés ultérieurement.

• Etrangers : statistiques et correspondance.

• Commerçants étrangers : correspondance.

• Réfugiés espagnols.

• Travailleurs nord-africains, Arras.

• Réfugiés espagnols.

• Travailleurs nord-africains, Béthune.

• Réfugiés espagnols.

• Etrangers : correspondance ; liste de dossiers transmis à la préfecture de police ; réfugiés politiques espagnols dirigés vers Hénin-Liétard par le centre de Mérillac, près de Bayonne.

• Réfugiés espagnols : mesures sanitaires.

• Réfugiés espagnols : notices individuelles des personnes hébergées dans les centres (sanatorium et hôpitaux) de Berck, Ambrines, Arras, Boulogne.

• Entrée en France de familles de travailleurs : instructions.

• Introduction des familles de travailleurs polonais : affaires en instance transmises au ministère du Travail.

• Réfugiés espagnols désirant venir dans le Pas-de-Calais et réfugiés espagnols arrivés dans le Pas-de-Calais.

• Réfugiés espagnols, ordre alphabétique, plus fiches.

• Réfugiés espagnols : factures, Berck-sur-Mer, camps, placements individuels (1939) ; placements individuels ; baraquements ; listes nominatives ; rapatriement.

• Nord-Africains : recensements (1941-1944) ; Algériens, rapatriement (1942-1943).

• Fichier Volksdeutsch, organisation culturelle allemande, A-V.

• Etrangers, pénalités de retard (arrêté du 30 mai 1935).

• Prisonniers de guerre allemands transformés en travailleurs libres : demandes de titre d'identité et de voyage.

• Etrangers : correspondance.

• Etrangers : recensement de 1941, arrondissement de Béthune.

• Liste de ressortissants polonais.

• Etrangers, recensements de 1940, arrondissement de Saint-Omer, de 1942 arrondissement d'Arras.

• Etrangers, recensements de 1941 : états nominatifs, arrondissement d'Arras.

• Etrangers, recensement de 1940 : listes nominatives, arrondissement de Béthune (cantons A à H).

• Etrangers, recensement de 1943 : arrondissement de Béthune, états n° 1 et 3.

• Etrangers, recensement de 1943 : listes nominatives, arrondissement d'Arras.

• Etrangers, recensement de 1944 : listes nominatives, arrondissement de Béthune, cantons de Béthune à Laventie.

• Etrangers, recensement de 1944 : listes nominatives, arrondissement de Saint-Omer, états n° 1 et 3.

• Révision annuelle de la population étrangère au 31 décembre 1942 : listes nominatives, cantons de Boulogne, Calais et Desvres.

• Divers recensements effectués entre 1935 et 1945, par arrondissements.

• Polonais, conseil de révision : instructions.

• Polonais, conseil de révision : […] fiches individuelles par communes.

• Forces armées polonaises de Londres, Polonais démobilisés.

• Allemands bénéficiaires du droit d'asile : dossiers individuels.

• Tchécoslovaques : dénombrement.

• Dénombrement des étrangers sans nationalité et des bénéficiaires du droit d'asile.

• Dénombrement des Allemands internés.

• Dénombrement des apatrides et des réfugiés.

• Allemands internés et libérés : dossiers individuels.

• Réfugiés politiques : listes ; correspondance.

• Réfugiés et apatrides : dossiers individuels.

• Internés allemands libérables, âgés de plus de 49 ans, originaires de la Sarre, de l'Autriche et de la Rhénanie.

• Etrangers signalés en situation irrégulière.

• Ressortissants chinois.

• Immigrants polonais : renseignements généraux.

• Syriens, Libanais : reconnaissance de nationalité.

• Réfugiés sarrois.

• Emigration : agences et contrats.

• Trafic de contrats de travail.

• Emigration : instructions générales.

• Allemands permissionnaires transformés en travailleurs libres.

• Etrangers, expulsion : correspondance ; dossiers individuels.

• Expulsions : allocations aux familles nécessiteuses des internés administratifs (1946) ; correspondance (1945).

• Etrangers : statistiques (1940, 1941).

• Nord-Africains : statistiques au 1er janvier 1938.

• Ressortissants allemands et italiens en résidence dans le Pas-de-Calais en septembre 1938.

• Statistiques des cartes d'identité délivrées.

• Etrangers : statistiques mensuelles.

• Etrangers : états récapitulatifs par commune des cartes d'identité délivrés.

• Recensement des sujets britanniques.

• Etrangers, expulsion : correspondance.

• Allocations aux étrangers internés.

• Militaires polonais démobilisés, centre de Calais.

• Demandes de sauf-conduits formulées par les prisonniers de guerre allemands, qui veulent retourner en Allemagne à l'expiration de leur contrat : listes.

• Prisonniers de guerre allemands et travailleurs immigrés : correspondance.

• Travailleurs immigrés reconnus inaptes : correspondance.

• Etrangers : camp d'internement.

• Etrangers : camp d'internement et allocations.

• Nationalité, recherches.

• Embarquements clandestins.

• Emigration : décret du 16 février 1930.

• Extraditions : instructions.

• Émigration : instructions.

• Espagnols.

• Evacués de Belgique, Hollande et Luxembourg (1er juin 1940) ; états mensuels des étrangers entrant et sortant de France.

• Etrangers, expulsion : correspondance.

• Centre de réfugiés espagnols de Wimereux ; divers.

• Espagnols évadés des centres de l'organisation Todt.

• Etat statistique des étrangers en surnombre dans l'économie nationale ou dangereux pour l'ordre public.

• Etrangers, expulsion : correspondance.

• Etrangers : correspondance (1936-1940 et 1946-1947).

• Etrangers, naturalisation : français de droit.

• Naturalisations : instructions antérieures à 1940.

• Dossiers de naturalisation : correspondance.

• Passeports : instructions spéciales par pays, antérieures à 1940.

• Rapatriement d'ouvriers yougoslaves (convention franco-yougoslave du 19 juillet 1947) : liste de rapatriés.

• Rapatriement de ressortissants soviétiques.

• Rapatriement, commission mixte franco-polonaise, (convention du 21 février 1946).

• Juifs allemands : procès-verbaux de gendarmerie concernant les réfugiés à Boulogne.

• Polonais : listes des individus âgés de 17 à 45 ans, officiers de réserve jusqu'à l'âge de 50 ans, pour le canton de Lens-Est.

• Nord-Africains : états numériques par profession.

• Forains.

• Etrangers : recensement, arrondissement d'Arras, états n° 1 et 3.

Etrangers : relevés généraux des étrangers sans nationalité bénéficiaires du droit d'asile et astreints comme tels au service militaire ; notices individuelles.

• Ambleteuse, révision du 10 février 1940.

• Sallaumines.

• Arras.

• Lens.

• Saint-Omer.

• Frontaliers belges.

• Ouvriers étrangers : contrats terminés.

• Etrangers, recensement : listes et correspondance.

• Etrangers indésirables : renseignements, demandes de libération ; divers.

• Recensement des étrangers et réfugiés, (listes par communes).

• Surveillance des étrangers voyageant en France (1889-1913) ; rapatriement des anciens soldats russes (1922) ; réfugiés espagnols : correspondance (1937) ; affiche, déclaration sur les projets gouvernementaux (1925).

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Répertoire numérique dactylographié (provisoire).