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Archives départementales de la Seine-Maritime (Normandie, France) (fonds d'archives)

Série Z.

Sous-préfecture de Dieppe.

Fonds des bureaux.

Secrétariat général.

• […] étrangers : expulsions (instructions, règlements, circulaires, arrêtés, lois).

Police.

• Carnets «B» (1935, 1938).

• Interdits de séjours : cas individuels.

• Dossiers individuels d'étrangers.

• Travailleurs étrangers : instructions ; statistiques ; affaires diverses ; états mensuels en 1924 et 1925.

• Etrangers : instructions ; circulaires.

• Réfugiés espagnols : instructions ; dossiers individuels et dossiers par commune ; renseignements ; divers.

• Dossiers collectifs (1927-1938). Polonais apatrides résidant dans l'arrondissement de Dieppe (1937).

• Relevés nominatifs mensuels par commune et par nationalité des étrangers arrivés dans l'arrondissement.

• Relevés mensuels nominatifs des étrangers arrivés dans la commune de Dieppe de 1925 à 1928 ; arrivés dans les communes du Tréport, de Dieppe, d'Incheville, d'Envermeu, en 1912 et 1913 (fragments) ; ayant quitté Dieppe en 1912 (fragments) ; immatriculés dans l'arrondissement en 1915.

• Expulsions.

• Main-d'œuvre étrangère.

• Etrangers indésirables ou indigents : instructions ; états numériques ; dossiers individuels ou par nationalité.

• Etrangers, divers : personnel ; affaires mineures.

• Expulsions : contrôle des changements de résidence ; droit d'asile ; Légion étrangère ; dossiers par nationalité.

• Expulsions d'étrangers : instructions ; dossiers individuels. 1910-1926 (Fonds de la sous-préfecture de Neufchâtel).

• Cartes d'identité des étrangers : instructions ; cas individuels ; liste des étrangers immatriculés en 1927. Surveillance des étrangers : dossiers par nationalité (cas individuels, enquêtes et recensements) ; surveillance des marins étrangers.

• Situations numériques semestrielles, par commune et par nationalité, des étrangers résidant dans l'arrondissement.

Population et économie.

• Naturalisations : dossiers par ordre alphabétique des noms de personne. 1919-1926 (Fonds de la sous-préfecture de Neufchâtel).

• Dossiers de naturalisation, ordre alphabétique.

• Naturalisations : instructions ; circulaires ; divers.

• Demandes de renseignements sur des candidats à la naturalisation ayant résidé dans l'arrondissement de Dieppe, par ordre alphabétique.

Commerce et industrie.

• Consulats et agents consulaires.

Affaires militaires.

• Correspondance générale : […] déserteurs (notamment étrangers).

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Fonds des bureaux.