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Archives départementales de la Seine-Maritime (Normandie, France) (fonds d'archives)

Série R.

Première guerre mondiale.

Etat-major de la 3e région militaire.

• Anglais : sauf-conduits.

• Cartes de circulations diverses : Belges.

• Individus suspects : étrangers ou Français, ordre alphabétique.

• Liste des suspects : sûreté militaire, Belges.

• Etrangers et Français suspects : dossiers, ordre alphabétique.

• Incidents franco-belges.

• Copies des rapports : carnets d'étrangers.

• Espagnols.

• Etrangers.

• Etrangers (alliés) : dossiers.

• Etrangers : permis de séjour au Havre ; interrogatoires de prisonniers français rapatriés d'Allemagne.

• Belges.

• Etrangers : séjour et circulation.

• Carnets d'étrangers.

• Etrangers : instruction ; correspondance ; bourse de travail.

• Belges.

• Suisses.

• Expulsions : indésirables ; règlement.

• Circulaires sur des suspects français et surtout étrangers envoyés par le ministère de l'Intérieur, direction de la sûreté générale, Contrôle général des services de recherches judiciaires. Mai-décembre (1916, 1917-1918, janvier-mars 1919).

• Décret du 4 juin 1918 sur l'inscription du titre de séjour et de circulation des étrangers dans toute la France.

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Etat-major de la 3e région militaire.