Militaires.

• Cote :

  M 140

• Date :

  1791-1822

• Autres données descriptives :

  [Sommes dues par le gouvernement aux hospices de Bayeux pour les journées de traitement des militaires espagnols malades (1811-1812) ; mandat de 2699,80 francs transmis par le préfet aux administrateurs des hospices, pour les journées d'hospitalisation des prisonniers de guerre du 5è bataillon des Ponts et Chaussées, employés aux travaux du pont du petit Vey (21 août 1812) ; sommes dues pour les journées de traitement de José Ramond, Antonio Martin et Benito Andray, espagnols (30 janvier 1813) ; dépenses pour les militaires espagnols, autrichiens et anglais (1er avril 1814-31 décembre 1816) ; comptabilité des militaires, marins et prisonniers de guerre espagnols (exercices 1815 et 1817) ; lettres du préfet et de l'inspecteur aux revues du bureau des hôpitaux (ministère de la Guerre) pour le remboursement des journées des prisonniers de guerre espagnols (20 mars 1817) ; note de l'intendant de la 14è division militaire sur le traitement des militaires étrangers dans les hôpitaux (26 novembre 1817) ; lettre de Vaneret, ancien avocat et employé du Trésor, agent des Finances du Finistère, pour la liquidation des dépenses occasionnées par le traitement des prisonniers de guerre de 1810 à 1818 (27 juillet 1820) ; lettres du sous-préfet et de l'entrepreneur général des transports de la Guerre à Paris sur la liquidation des dépenses pour les prisonniers de guerre (18 novembre 1822-18 juillet 1823). - Etat des dépenses pour journées de traitement de militaires et prisonniers de guerre depuis le 1er janvier 1810 jusqu'au 1er janvier 1818 et recettes affectées sur cette dépense (détail par années, trimestres et bataillons) : prisonniers de guerre espagnols du 5è bataillon des Ponts et Chaussées. 28 mars 1820]