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Archives communales du département de Seine-Saint-Denis (Île-de-France, France) (fonds d'archives)

Archives communales de la Seine-Saint-Denis non déposées.

Archives communales de Clichy-sous-Bois.

Carton «étrangers».

• Liste nominative des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence dans les mairies du département.

• Dossiers divers : récépissé de demandes de cartes d'identité ; visas ; correspondance avec les mines de Moutiers.

• Situations numériques semestrielles des étrangers résidant dans la commune en exécution du décret du 2 octobre 1882 et de la loi du 8 août 1893.

• Statistiques d'étrangers : listes nominatives par nationalité.

• Visas d'arrivée.

• Sujets anglais : contrôle journalier.

• Correspondance : engagements volontaires ; «concentration» des ressortissants allemands ; recensement des Polonais en vue de la création d'une armée polonaise.

• Passeports : correspondance, listes (1926, 1928) ; liste nominative (1931-1932) ; arrivées-départs (1933).

• Demandes d'autorisation de séjour.

• Etrangers : correspondance.

• Correspondance.

• Etrangers, refoulements : dossiers nominatifs.

• Surveillance des étrangers : sauf-conduits (1914-1918) ; déclarations de résidence, contrats de travail (1931-1932) ; taxes ; état des Nord-Africains (1937) ; immatriculation (1920-1929) ; divers (1929-1933).

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Carton «étrangers».