1839
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Cote :
2 D 82
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Date :
1839
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Autres données descriptives :
[Réfugiés : réductions opérées sur les subsides des subventionnés (5 janvier) ; renseignements sur les subsides versés à Plewinski, officier polonais à Clairac (21 février) ; instructions du sous-préfet de Marmande sur les subventionnés (8 mai) ; état des réfugiés de la commune, avec renseignements sur Plewinski (13 mai) ; lettre du sous-préfet de Marmande sur la plainte du ministre de l'Intérieur, quant à la réception du tableau des dépenses des réfugiés étrangers (30 juillet) ; renseignements sur les 300 soldats espagnols qui vont résider dans l'arrondissement, dont 30 à Clairac (30 septembre) ; correspondance du sous-préfet de Marmande et de l'intendant militaire de la 11è division à la Réole sur le passage d'un détachement de cent officiers espagnols se rendant à Cahors (2-5 octobre) ; instructions du sous-préfet de Marmande sur les modalités d'obtention des passeports par les militaires espagnols, jusqu'au grade de capitaine, afin de retourner dans leur pays (11 octobre) ; autorisation de payer les subsides aux Espagnols de Clairac «qui ne sont pas en position d'attendre la fin du mois» (15 octobre) ; instructions sur le retour des Espagnols dans leur patrie (2 novembre) ; approbation, par le sous-préfet de Marmande, de la délibération prise par le conseil municipal «portant vote de la somme de 60 francs destinée à subvenir aux dépenses occasionnées par les Espagnols en résidence dans la commune» (26 novembre).]