Registres : crimes et délits ; audiences de simple police.

• Cote :

  J 3

• Date :

  XIXe-XXe s.

• Description physique : Registre.

• Autres données descriptives :

  [Registre des crimes, délits et contraventions : un maquignon espagnol ayant, lors de son passage à Fauillet, proféré des propos hostiles au maire de Clairac et aux Français en général (23 mai 1859) ; mort par submersion d'un Espagnol (23 juin 1863) ; un enfant espagnol ayant provoqué un incendie avec des allumettes chimiques (13 septembre 1863). – Registre des audiences de simple police du 6 février 1923 au 24 mai 1940 indiquant numéro d'ordre ; date des procès-verbaux ; noms et qualité des rédacteurs ; nom, prénom, domicile, profession et âge des prévenus ; nature de la contravention ; dispositions appliquées ; noms des responsables ; nom des témoins ; dates des avertissements et des citations ; condamnation ; observations : nombreux étrangers.]