1839-1840

  • Cote :

    34

  • Date :

    1839-1840

  • Autres données descriptives :

    [Louis Taconi, réfugié italien : arrivée à Port-Sainte-Marie (5 octobre 1839) ; demandes de passeports (8 novembre 1839-8 octobre 1840) ; pétition en italien (12 novembre 1839) ; dettes envers un habitant de la commune (10 février-7 mars 1839) ; paiement des subsides (19 février 1840) ; autorisation de se rendre à Marmande puis dans le duché de Modène (16 avril-10 juillet 1840) ; demande d'admission au service de la France refusée par le commandement militaire (28 juillet 1840) ; délivrance d'un passeport pour la Toscane par la nonciature apostolique (5 septembre 1840). – Réfugiés polonais : pétition, changements de résidence, demande de secours et apprentissage du métier de menuisier par Louis Scislicki, officier (16 janvier 1838-19 juin 1839) ; paiement et augmentation des subsides pour Constantin Jawoysz (30 janvier-11 juin 1839) ; position, dépenses et subsides (7 mai 1839-8 octobre 1840) ; Justin Jasiewicz, parti à Lyon puis revenu à Port-Sainte-Marie (11 juin 1839-20 mars 1840). – Réfugiés carlistes : fuite de Don Carlos vers la France (13 septembre 1839) ; arrivées de réfugiés dans la commune (4-7 octobre 1839) ; instructions sur le retour des officiers en Espagne (10-11 octobre 1839) ; cinq Espagnols supplémentaires à Port-Sainte-Marie (12 octobre 1839) ; lettres du consul d'Espagne à Bordeaux sur le retour des réfugiés dans leur patrie (15 octobre 1839) ; délivrance de passeports aux réfugiés de Port-Sainte-Marie qui retournent dans leur pays après leur soumission devant le consul de Bordeaux (18 octobre 1839-30 janvier 1840) ; José Salazar, arrivé de Thouars (27 octobre 1839) ; cessation de paiement, épuisement des crédits, allocation de crédits par le parlement, autorisation de paiement et retenues pour les subsides (19 décembre 1839-19 septembre 1840) ; défense de changer de résidence (9 mai 1840) ; service dans la Légion étrangère d'Afrique, suppression de la prime de trois francs (24 août-14 novembre 1840) ; observations sur l'émigration espagnole (14 septembre 1840) ; amnistie (23 décembre 1840).]