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Archives communales du département des Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, France) (fonds d'archives)

Archives communales déposées des Alpes-Maritimes.

Eze.

Période de la Restauration Sarde.

• Etrangers : circulaires, avis, instructions.

Période 1860-1962.

• Circulaires et instructions sur le travail des étrangers.

• Etrangers : cartes d'identité (151 pièces) ; fiches individuelles (55 pièces).

• Etrangers : naturalisations, certificats d'engagement, police ; divers (140 pièces). - Naturalisations : demandes et circulaires (9 pièces, 1904-1917), certificats d'engagement (18 pièces, 1925-1934). Instructions sur les étrangers, circulaires (7 pièces, 1863-1932). - Divers : correspondance, extraits du registre d'immatriculation, notice individuelle, certificat sanitaire (106 pièces, 1900-1935).

• Mesures spéciales de police durant la guerre de 1914-1918 (56 pièces). - Police : liste des insoumis italiens ; réglementation de la vente des boissons alcoolisées aux soldats indigènes ; instructions sur les sujets serbes et monténégrins résidant en France.

• Etrangers : correspondance (90 pièces) ; correspondance échangée entre le maire et la préfecture des Alpes-Maritimes sur des étrangers ; état des étrangers résidant dans la commune (63 pièces, 1907-1936) ; correspondance échangée entre le maire et diverses administrations (le consulat d'Italie notamment), ou des particuliers sur des étrangers (28 pièces, 1905-1937).

• Etrangers (4 pièces).

• Guerre de 1914-1918, oeuvres de guerre : journées diverses (journée serbe, juillet 1916).

• Etrangers : instructions et circulaires sur les cartes d'identité (1889-1935, 61 pièces) ; cahiers d'enregistrement des cartes d'identité (3 cahiers : 1919-1921, 1924-1930 et 1931-1932) ; bordereaux d'envoi de dossiers relatifs aux cartes d'identité à la préfecture et pièces annexes diverses dont récépissés du préfet (157 pièces).

• Etrangers : registres d'immatriculation tenus en exécution du décret du 2 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893 (1 liasse, 10 registres).

• Etrangers : récépissés de cartes d'identité (985 pièces).

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Lien permanent :

Eze.

Cote :
E 074
Organisme : Archives départementales des Alpes-Maritimes.