Frais d'hospitalisation de malades militaires : remboursement.

• Cote :

  89 M 3

• Date :

  1800-1816

• Autres données descriptives :

  [Lettres adressées aux administrateurs des hospices civils par le payeur du Trésor public de l'Aude, le commissaire des guerres du département et le commissaire de la 10è division militaire à Perpignan, sur le solde des dépenses des journées de traitement des militaires italiens (6 mars-8 novembre 1810, 7 pièces) ; état des sommes dues pour le traitement des militaires de 1811 à 1815, avec détail des journées des Italiens (15 décembre 1816).]