<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives communales du département du Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté, France) (fonds d'archives)

Archives communales déposées de Belfort.

Cravanche..

• Police des Etrangers : registre servant à l'enregistrement des visas au départ des étrangers (1909-1927) ; registres «d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité pour cause de changement de résidence» à l'arrivée et au départ (1927-1947) ; registre «arrivées et départs» (1948-1971) ; enregistrement des demandes de cartes d'identité d'étrangers (16 juillet 1938-5 janvier 1963) ; carnets à souches (1945-1958) ; enregistrement des demandes de cartes de séjour (1970-1978).

• Etrangers : circulaires sur les étrangers (1947-1971), sur les Algériens (1962-1969) ; pièces diverses et nominatives sur des étrangers (cartes de travailleurs, récépissés de demandes de cartes d'identité avec photos, tableaux de recensement par nationalité, etc.).

• Déclarations de résidence, passeports, cartes d'identité : registre de déclaration de résidence (1929-1947) ; registre de délivrance des cartes d'identité (1939-1964) ; circulaire de réglementation sur la circulation transfrontière, la délivrance des passeports et des cartes d'identité (1948-1969).

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Lien permanent :

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Histoire de la conservation :
Archives conservées en mairie.
Organisme : Archives départementales de Belfort.