<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives communales du département du Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté, France) (fonds d'archives)

Archives communales déposées de Belfort.

Courtelevant.

• Guerre de 1870-1871 : logement d'officiers allemands à Courtelevant.

• Guerre de 1870-1871 : dispositions concernant les étrangers, affiche.

• Police des frontières : réglementation (1947-1948, 1961).

• Immigration : réglementation (1889-1966) ; résidence, déclarations (1851, 1888-1914), états nominatifs des déclarés (1888-1900) ; changement de résidence, déclarations (1942-1974) ; immatriculation (1893-1922) ; état civil, correspondance (1922-1936) ; cartes d'identité, demandes (1943-1974) ; déclarations de séjour (1944) ; carte de travail, certificat de délivrance (1962-1964).

• Etrangers : réglementation (1962-1984) ; correspondance (1960-1962).

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Lien permanent :

Courtelevant.

Cote :
28 EDT
Organisme : Archives départementales de Belfort.