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Archives communales du département de Jura (Bourgogne-Franche-Comté, France) (fonds d'archives)

Archives communales non déposées du Jura.

Archives communales des Rousses.

Les Rousses.

Série E - Etat civil.

• Naturalisations.

• Mariage entre Français et étrangers.

Série H - Affaires militaires.

• Affaires militaires : [...] déserteurs français et étrangers.

Série I - Police, hygiène publique, justice.

• Contrôle des étrangers : demandes de cartes d'identité.

• Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation des étrangers.

• Contrôle des étrangers : registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité pour cause de changement de résidence.

• Police générale : liste des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité à la mairie pour changement de résidence.

• Contrôle des étrangers : enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers.

• Police générale : étrangers.

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Les Rousses.