<i>Des ressources pour l'histoire de l'immigration </i>

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Archives communales du département de Doubs (Bourgogne-Franche-Comté, France) (fonds d'archives)

Archives communales déposées du Doubs.

Canton de Rougemont.

Abbenans.

• Passeports.

Avilley.

• Registre de déclaration de résidence.

Bonnal.

• Etrangers : registres d'immatriculation et de mutation.

Cubry.

• Etat civil : réclamation de la qualité de français.

Cuse-et-Adrisans.

• Etrangers : registre d'immatriculation (1893-1931) ; état des Suisses exerçant un commerce ou une industrie, ayant changé de résidence.

Montagney-Servigney.

• Registre d'immatriculation des étrangers.

• Permis de séjour.

• Guerre 1939-1945 : dispositions sur les étrangers, avis du maire.

Nans.

• Etrangers : registre d'immatriculation (1893-1927) ; registre de déclaration (1907-1912) ; état nominatif (1903) ; registre de contrôle (1921-1952).

Rognon.

• Police générale : passeports ; demande de renseignements ; étrangers.

Rougemont.

• Morchamps (commune fusionnée) : registre d'immatriculation des étrangers (souches de registre).

• Passeports étrangers.

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Canton de Rougemont.