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Archives communales du département de Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté, France) (fonds d'archives)

Archives communales de la Côte-d'Or non déposées.

Archives communales de Genlis.

Série H - Affaires militaires.

• Main-d'œuvre agricole : répartition et problèmes d'effectifs.

• Prisonniers de guerre français et ennemis.

• Main-d'œuvre étrangère.

Série I - Police, hygiène publique, justice.

• Réfugiés espagnols (1840-1859). Demandes de naturalisations (1848) ; états nominatifs (1888) ; surveillance (1890). Registre d'immatriculation (1912-1913). Registre de visas (1920-1940). Décret pour le dénombrement des étrangers (1939). Registre des demandes de cartes d'identité d'étrangers (1938-1940).

• Passeports : carnets à souches ; registres et instructions.

• Carnets à souche (1933-1949). Renseignements sur les étrangers (1944).

• Cartes de travail et de séjour (1947-1961) ; listes de paye, avis de départ, cartes de travail, (1954-1956).

• Circulaires et documents divers.

• Apatrides (1937-1939). Naturalisations (1931-1940).

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Lien permanent :

Archives communales de Genlis.

Autre instrument de recherche :
Répertoire numérique dactylographié.